SEC(1978)2815 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 203/78 posée par M. LEMOINE sur la situation dramatique des producteurs de porcs d'un Etat membre Procédure écrite suspendue le 30 juin 1978 à la demande de M. GUNDELACH. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH,suite à la mise à jour du texte
SEC(1978)2815 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 203/78 posée par M. LEMOINE sur la situation dramatique des producteurs de porcs d'un Etat membre Procédure écrite suspendue le 30 juin 1978 à la demande de M. GUNDELACH. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH,suite à la mise à jour du texte
Document date: [1978]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1978/0073
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/08/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 203/78 posée par M. LEMOINE sur la situation dramatique des producteurs de porcs d'un Etat membre Procédure écrite suspendue le 30 juin 1978 à la demande de M. GUNDELACH. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH,suite à la mise à jour du texte. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 203/78 posée par M. LEMOINE sur la situation dramatique des producteurs de porcs d'un Etat membre Procédure écrite suspendue le 30 juin 1978 à la demande de M. GUNDELACH. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH, suite à la mise à jour du texte. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 203/78 posée par M. LEMOINE sur la situation dramatique des producteurs de porcs d'un Etat membre Procédure écrite suspendue le 30 juin 1978 à la demande de M. GUNDELACH. Nouveau projet établi par M. GUNDELACH,suite à la mise à jour du texte. (DEU)
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