SEC(1978)2803 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0628/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 117/78 posée par Mady FISHER of REDNAL sur les tarifs réduits pour enfants sur les chemins de fer britanniques projet établi par M. BURKE et VREDELING
SEC(1978)2803 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0628/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 117/78 posée par Mady FISHER of REDNAL sur les tarifs réduits pour enfants sur les chemins de fer britanniques projet établi par M. BURKE et VREDELING
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0072
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0628/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 117/78 posée par Mady FISHER of REDNAL sur les tarifs réduits pour enfants sur les chemins de fer britanniques projet établi par M. BURKE et VREDELING (FRA)
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