SEC(1978)2251 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0506/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 533/77 posée par M. ALBERS sur l'étalement des vacances projet établi par M. VREDELING
SEC(1978)2251 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0506/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 533/77 posée par M. ALBERS sur l'étalement des vacances projet établi par M. VREDELING
Document date: [1978]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1978/0050
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/05/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0506/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 533/77 posée par M. ALBERS sur l'étalement des vacances projet établi par M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0506/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°533/77 posée par M. ALBERS sur l'étalement des vacances projet établi par M. VREDELING (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0506/78 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°533/77 posée par M. ALBERS sur l'étalement des vacances projet établi par M. VREDELING (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly