SEC(1978)2203 - Note d'informations complémentaires relatives aux propositions de la Commission concernant la lutte contre la pollution des mers par les hydrocarbures (Document de travail des services de la Commission)
SEC(1978)2203 - Note d'informations complémentaires relatives aux propositions de la Commission concernant la lutte contre la pollution des mers par les hydrocarbures (Document de travail des services de la Commission)
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)2203
Original Reference Code
SEC(1978)2203
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1978/0049
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/05/1978
Note d'informations complémentaires relatives aux propositions de la Commission concernant la lutte contre la pollution des mers par les hydrocarbures (Document de travail des services de la Commission) (FRA)
Additional information on the proposals from the Commission relating to the combating of marine pollution by oil (Working staff paper of the Commission) (ENG)
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English, French
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