SEC(1978)1531 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0327/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1284/77 posée par M. Willi MÜLLER sur l'adoption dans les délais des décisions du Conseil concernant les propositions de la Commission projet établi par M. NATALI
SEC(1978)1531 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0327/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1284/77 posée par M. Willi MÜLLER sur l'adoption dans les délais des décisions du Conseil concernant les propositions de la Commission projet établi par M. NATALI
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0035
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/04/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0327/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1284/77 posée par M. Willi MÜLLER sur l'adoption dans les délais des décisions du Conseil concernant les propositions de la Commission projet établi par M. NATALI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0327/78 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1284/77 posée par M. Willi MÜLLER sur l'adoption dans les délais des décisions du Conseil concernant les propositions de la Commission projet établi par M. NATALI. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0327/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1284/77 posée par M. Willi MÜLLER sur l'adoption dans les délais des décisions du Conseil concernant les propositions de la Commission projet établi par M. NATALI. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly