SEC(1977)4014 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1741/77 Objet : ARTICLE 56, § 2 b) CECA - demande d'application en faveur de l'Usine de BILSTON (Royaume-Uni) Proposition de : MM. VREDELING et GIOLITTI
SEC(1977)4014 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1741/77 Objet : ARTICLE 56, § 2 b) CECA - demande d'application en faveur de l'Usine de BILSTON (Royaume-Uni) Proposition de : MM. VREDELING et GIOLITTI
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0156
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1741/77 Objet : ARTICLE 56, § 2 b) CECA - demande d'application en faveur de l'Usine de BILSTON (Royaume-Uni) Proposition de : MM. VREDELING et GIOLITTI (FRA)
Volume 1977/9015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1741/77 Objet : ARTICLE 56, § 2 b) CECA - demande d'application en faveur de l'Usine de BILSTON (Royaume-Uni) Proposition de : MM. VREDELING et GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1741/77 Objet : ARTICLE 56, § 2 b) CECA - demande d'application en faveur de l'Usine de BILSTON (Royaume-Uni) Proposition de : MM. VREDELING et GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1741/77 Objet : ARTICLE 56, § 2 b) CECA - demande d'application en faveur de l'Usine de BILSTON (Royaume-Uni) Proposition de : MM. VREDELING et GIOLITTI (DEU)
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