SEC(1977)4032 - ENERGIE GEOTHERMIQUE Projets de référence dans le cadre de la Proposition de Règlement (CEE) du Conseil visant l'octroi d'un soutien financier aux projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives (présentée par la Commission au Conseil le 25 mai 1977
[doc. COM(77) 187 final])
SEC(1977)4032 - ENERGIE GEOTHERMIQUE Projets de référence dans le cadre de la Proposition de Règlement (CEE) du Conseil visant l'octroi d'un soutien financier aux projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives (présentée par la Commission au Conseil le 25 mai 1977
[doc. COM(77) 187 final])
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0157
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/11/1977
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION ENERGIE GEOTHERMIQUE Projets de référence dans le cadre de la Proposition de Règlement (CEE) du Conseil visant l'octroi d'un soutien financier aux projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives (présentée par la Commission au Conseil le 25 mai 1977
[doc. COM(77) 187 final]) (FRA)
Volume 1977/9015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/11/1977
ENERGIE GEOTHERMIQUE Projets de référence dans le cadre de la Proposition de Règlement (CEE) du Conseil visant l'octroi d'un soutien financier aux projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives (présentée par la Commission au Conseil le 25 mai 1977
[doc. COM(77) 187 final]) (FRA)
ENERGIA GEOTERMICA Progetti di riferimento nel quadro della Proposta di Regolamento (CEE) del Consiglio concernente la concessione di aiuti finanziari ai progetti di sfruttamento di fonti energetiche alternative (presentata dalla Commissione al Consiglio il 25 maggio 1977
[doc. COM(77) 187 def.]). (ITA)
Conditions of Access and Use
French, Italian
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