SEC(1977)3786 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0693/77 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 538/77 posée par M. ALBERS sur le temps de travail hebdomadaire moyen par travailleur projet établi par M. ORTOLI et M. VREDELING

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)3786
Original Reference Code
SEC(1977)3786
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0148
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/10/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0693/77 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 538/77 posée par M. ALBERS sur le temps de travail hebdomadaire moyen par travailleur projet établi par M. ORTOLI et M. VREDELING. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0693/77 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 538/77 posée par M. ALBERS sur le temps de travail hebdomadaire moyen par travailleur projet établi par M. ORTOLI et M. VREDELING. (ENG)

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