SEC(1977)3161 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0566/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°367/77 posée par M. INCHAUSPE sur les courants commerciaux de maïs. projet établi par M. GUNDELACH
SEC(1977)3161 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0566/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°367/77 posée par M. INCHAUSPE sur les courants commerciaux de maïs. projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1977]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)3161
Original Reference Code
SEC(1977)3161
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1977/0132
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/09/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0566/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°367/77 posée par M. INCHAUSPE sur les courants commerciaux de maïs. projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0566/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 367/77 posée par M. INCHAUSPE sur les courants commerciaux de maïs projet établi par M. GUNDELACH (ENG)
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