Volume 1975/0121
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1975
INFORMATION DE LA COMMISSION CONCERNANT UN PROJET DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT (REALIGNEMENT DU CHEMIN DE FER CFCO EN REPUBLIQUE POPULAIRE DU CONGO) - Le Secrétariat général signale que la mention relative à la réunion du Comité du FED du 9 décembre 1975 figurant au bas de la note SEC(75) 4191 du 2 décembre 1975, doit être considérée comme nulle. Elle a en effet été insérée à la suite d'une erreur matérielle. (FRA)

Volume 1975/9020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1975
INFORMATION DE LA COMMISSION CONCERNANT UN PROJET DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT (REALIGNEMENT DU CHEMIN DE FER CFCO EN REPUBLIQUE POPULAIRE DU CONGO) - Le Secrétariat général signale que la mention relative à la réunion du Comité du FED du 9 décembre 1975 figurant au bas de la note SEC(75) 4191 du 2 décembre 1975, doit être considérée comme nulle. Elle a en effet été insérée à la suite d'une erreur matérielle. (FRA)

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