SEC(1975)4193 - OJ - 363/2 - Point 19 b COMPORTEMENT DES ENTREPRISES PETROLIERES DANS LA COMMUNAUTE ( Pages modifiées suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 5 décembre 1973, et du doc. SEC(75) 4193/2 du 8/12/75.)
SEC(1975)4193 - OJ - 363/2 - Point 19 b COMPORTEMENT DES ENTREPRISES PETROLIERES DANS LA COMMUNAUTE ( Pages modifiées suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 5 décembre 1973, et du doc. SEC(75) 4193/2 du 8/12/75.)
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0121
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/12/1975
OJ - 363/2 - Point 19 b COMPORTEMENT DES ENTREPRISES PETROLIERES DANS LA COMMUNAUTE ( Pages modifiées suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 5 décembre 1973, et du doc. SEC(75) 4193/2 du 8/12/75.) (FRA)
Volume 1975/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/12/1975
OJ 363/3 Point 19 RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LE COMPORTEMENT DES ENTREPRISES PETROLIERES DANS LA COMMUNAUTE PENDANT LA PERIODE D'OCTOBRE 1973 A MARS 1974 Partie VI "Conclusions". (Amendement de M. GUNDELACH.) (FRA)
Volume 1975/9021
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/12/1975
OJ - 363/2 - Point 19 b COMPORTEMENT DES ENTREPRISES PETROLIERES DANS LA COMMUNAUTE (Pages modifiées suite à la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 5 décembre 1973, et du doc. SEC(75) 4193/2 du 8/12/75.) (FRA)
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French