SEC(1975)3254 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 2635/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 337/75 posée par M. CORRIE sur le transfert de savoir-faire en matière d'exploitation "off-shore" du pétrole projet établi par M. SIMONET

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3254
Original Reference Code
SEC(1975)3254
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0085
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 2635/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 337/75 posée par M. CORRIE sur le transfert de savoir-faire en matière d'exploitation "off-shore" du pétrole projet établi par M. SIMONET. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 2635/75 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n°337/75 posée par M. CORRIE sur le transfert de savoir-faire en matière d'exploitation "off-shore" du pétrole projet établi par M. SIMONET. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 2635/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 337/75 posée par M. CORRIE sur le transfert de savoir-faire en matière d'exploitation "off-shore" du pétrole projet établi par M. SIMONET. (DEU)

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