SEC(1975)1571 - Exemplaire N° Remis à M. O.J. 337/3-Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaires des Chefs de Cabinet du lundi 28 avril 1975 - Point 21 de l'ordre du jour : problèmes dans un secteur industriel
SEC(1975)1571 - Exemplaire N° Remis à M. O.J. 337/3-Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaires des Chefs de Cabinet du lundi 28 avril 1975 - Point 21 de l'ordre du jour : problèmes dans un secteur industriel
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0042
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1975
Exemplaire N° Remis à M. O.J. 337/3-Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaires des Chefs de Cabinet du lundi 28 avril 1975 - Point 21 de l'ordre du jour : problèmes dans un secteur industriel (FRA)
Volume 1975/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1975
O.J. 337/3-Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 28 avril 1975 - Point 21 de l'ordre du jour : problèmes dans un secteur industriel (FRA)
Volume 1975/9009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/04/1975
OJ. 337/3 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 28 avril 1975 - Point 14 : Application de l'article 54, alinéa 1 CECA - Cas particulier - Point 16 : Infractions aux Traités - Cas particuliers - Point 18 : Questions administratives et budgétaires diverses (FRA)
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French
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