SEC(1975)1320 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aides d'Etat/Italie (C. 99). - Loi n° 1 de la province de Trente concernant des mesures en faveur du vieillissement des vins à appellation d'origine contrôlée. - Proposition de classement
SEC(1975)1320 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aides d'Etat/Italie (C. 99). - Loi n° 1 de la province de Trente concernant des mesures en faveur du vieillissement des vins à appellation d'origine contrôlée. - Proposition de classement
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0038
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/04/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Aides d'Etat/Italie (C. 99). - Loi n° 1 de la province de Trente concernant des mesures en faveur du vieillissement des vins à appellation d'origine contrôlée. - Proposition de classement. (FRA)
Volume 1975/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/04/1975
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite 971/75 Objet : Aides d'Etat/Italie (C. 99). - Loi n° 1 de la province de Trante concernant des mesures en faveur du vieillissement des vins à appellation d'origine contrôlée. - Proposition de classement. (FRA)
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite 971/75 Objet : Aides d'Etat/Italie (C. 99). - Loi n° 1 de la province de Tronts concernant des mesures en faveur du vieillissement des vins à appellation d'origine contrôlée. - Proposition de classement. (ENG)
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite 971/75 Objet : Aides d'Etat/Italie (C. 99). - Loi n° 1 de la province de Tronts concernant des mesures en faveur du vieillissement des vins à appellation d'origine contrôlée. - Proposition de classement. (DEU)
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