SEC(1974)2315 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C1403/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 81/74 posée par M. BERMANI sur l'encouragement à la race Simmenthal
SEC(1974)2315 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C1403/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 81/74 posée par M. BERMANI sur l'encouragement à la race Simmenthal
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0081
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/06/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C1403/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 81/74 posée par M. BERMANI sur l'encouragement à la race Simmenthal (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated Written procedure C/1403/74 (factual reply to a written question) Adoption of draft reply to written question No 81/74 tabled by Mr BERMANI on the aid to the Simmenthal breed (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes Schriftliches Verfahren C/1403/74 (formelle Antwort auf eine schriftliche Anfrage) Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 81/74 von Herrn BERMANI über die Förderung der Simmenthal-Rinder (DEU)
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