SEC(1974)2320 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C / 1402/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 65/74 posée par M. VALS sur l'utilisation à l'intérieur de la Communauté des diverses filières nucléaires
SEC(1974)2320 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C / 1402/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 65/74 posée par M. VALS sur l'utilisation à l'intérieur de la Communauté des diverses filières nucléaires
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0081
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/06/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C / 1402/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 65/74 posée par M. VALS sur l'utilisation à l'intérieur de la Communauté des diverses filières nucléaires (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Written procedure C/1402/74 Adoption of draft reply to written question No 65/74 tabled by Mr VALS on the use of different types of nuclear reactor systems are currently in use in the Community (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/ 1402/74 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 65/74 von Herrn VALS über die Verwendung von Atomreaktorreihen innerhalb der Gemeinschaft (DEU)
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