SEC(1974)2324 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1404/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 59/74 posée par Lord O'HAGAN sur les dangers de l'utilisation des fours et appareils à micro-ondes
SEC(1974)2324 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1404/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 59/74 posée par Lord O'HAGAN sur les dangers de l'utilisation des fours et appareils à micro-ondes
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0081
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/06/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1404/74 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 59/74 posée par Lord O'HAGAN sur les dangers de l'utilisation des fours et appareils à micro-ondes (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Written procedure C/1404/74 Adoption of draft reply to written question No 59/74 tabled by Lord O'HAGAN on the health and safety hazards of micro-wave ovens and appliances (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/1404/74 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 59/74 von Lord O'HAGAN über die Gefährdung von Gesundheit und Sicherheit durch Mikrowellenöfen und -geräte (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German