SEC(1973)2449 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Réunion spéciale des Chefs de cabinet consacrée aux affaires administratives (Luxembourg, 26 juin)
SEC(1973)2449 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Réunion spéciale des Chefs de cabinet consacrée aux affaires administratives (Luxembourg, 26 juin)
Document date: [1973]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)2449
Original Reference Code
SEC(1973)2449
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1973/0063
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/06/1973
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Réunion spéciale des Chefs de cabinet consacrée aux affaires administratives (Luxembourg, 26 juin) (FRA)
Volume 1973/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/06/1973
OJ 258 - Point 13 Note à MM. les Membres de la Commission Objet: Décisions finales en matière d'application des dispositions du règlement 2530/72 concernant le volontariat (FRA)
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