SEC(1973)1721 - OJ 251/2 Point 3 bis NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 684ème réunion du C.R.P. - 3 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés - Document de travail du Secrétariat du Conseil (doc.T/258/73(ASS))
SEC(1973)1721 - OJ 251/2 Point 3 bis NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 684ème réunion du C.R.P. - 3 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés - Document de travail du Secrétariat du Conseil (doc.T/258/73(ASS))
Document date: [1973]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1973/0041
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/05/1973
OJ 251/2 Point 3 bis NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 684ème réunion du C.R.P. - 3 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés - Document de travail du Secrétariat du Conseil (doc.T/258/73(ASS)) (FRA)
Volume 1973/9006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/05/1973
OJ 251/2 Point 3 bis NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 684ème réunion du C.R.P. - 3 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés - Document de travail du Secrétariat du Conseil (doc.T/258/73(ASS)) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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