SEC(1972)2287 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1453/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 67/72 posée par M. JAHN sur la mise en application d'un nouveau procédé d'épuration des gaz d'échappement des moteurs de véhicules automobiles
SEC(1972)2287 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1453/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 67/72 posée par M. JAHN sur la mise en application d'un nouveau procédé d'épuration des gaz d'échappement des moteurs de véhicules automobiles
Document date: [1972]
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CEUE_SEGE-SEC(1972)2287
Original Reference Code
SEC(1972)2287
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Brouet, Agnes
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Volume 1972/0082
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/06/1972
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/1453/72 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 67/72 posée par M. JAHN sur la mise en application d'un nouveau procédé d'épuration des gaz d'échappement des moteurs de véhicules automobiles (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/1453/72 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 67/72 von Herrn JAHN über die praktische Nutzung eines neuentwickelten Verfahrens zur Entgiftung der Abgase von Kraftfahrzeugmotoren (DEU)
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