SEC(1971)1282 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/858/71 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 553/70 posée par MM. SPENALE et RADOUX sur les échanges internationaux dans le secteur des industries textiles
SEC(1971)1282 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/858/71 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 553/70 posée par MM. SPENALE et RADOUX sur les échanges internationaux dans le secteur des industries textiles
Document date: [1971]
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CEUE_SEGE-SEC(1971)1282
Original Reference Code
SEC(1971)1282
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Brouet, Agnes
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Volume 1971/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/03/1971
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/858/71 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 553/70 posée par MM. SPENALE et RADOUX sur les échanges internationaux dans le secteur des industries textiles. (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/858/71 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 553/70 von den Herren SPENALE und RADOUX über den Welthandel auf dem Sektor der Textilindustrie. (DEU)
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