SEC(1971)460 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/249/71 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 430/70 posée par M. OELE sur l'accord entre la Communauté et l'O.C.D.E. concernant la Bibliothèque de programmes de calculs pour techniques nucléaires
SEC(1971)460 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/249/71 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 430/70 posée par M. OELE sur l'accord entre la Communauté et l'O.C.D.E. concernant la Bibliothèque de programmes de calculs pour techniques nucléaires
Document date: [1971]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1971/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/02/1971
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/249/71 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 430/70 posée par M. OELE sur l'accord entre la Communauté et l'O.C.D.E. concernant la Bibliothèque de programmes de calculs pour techniques nucléaires (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Schriftliches Verfahren C/249/71 Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 430/70 von Herrn OELE über das Abkommen zwischen der Gemeinschaft und der OECD über die Bibliothek für die Berechnungsprogramme für Kerntechniken (DEU)
Conditions of Access and Use
French, German
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