SEC(1970)66 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avis de la Commission concernant les données générales relatives au rejet d'effluents radioactifs du navire nucléaire expérimental "OTTO HAHN" (article 37 du traité EURATOM) Approbation par la procédure écrite C/ 45/70
SEC(1970)66 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avis de la Commission concernant les données générales relatives au rejet d'effluents radioactifs du navire nucléaire expérimental "OTTO HAHN" (article 37 du traité EURATOM) Approbation par la procédure écrite C/ 45/70
Document date: [1970]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1970)66
Original Reference Code
SEC(1970)66
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1970/0002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1970
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avis de la Commission concernant les données générales relatives au rejet d'effluents radioactifs du navire nucléaire expérimental "OTTO HAHN" (article 37 du traité EURATOM) Approbation par la procédure écrite C/ 45/70 (FRA)
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