SEC(1969)4016 - Point "B" Conseil "Energie" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 533ème réunion du Comité des Représentants permanents - 12/11/1969 - Projet de décision de la Commission relative aux charbons à coke et aux cokes destinés à la sidérugie de la Communauté [docs. COM(69) 919 et R/2003/69 (CHAR 19)]
SEC(1969)4016 - Point "B" Conseil "Energie" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 533ème réunion du Comité des Représentants permanents - 12/11/1969 - Projet de décision de la Commission relative aux charbons à coke et aux cokes destinés à la sidérugie de la Communauté [docs. COM(69) 919 et R/2003/69 (CHAR 19)]
Document date: [1969]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1969)4016
Original Reference Code
SEC(1969)4016
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1969/0132
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/11/1969
Point "B" Conseil "Energie" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 533ème réunion du Comité des Représentants permanents - 12/11/1969 - Projet de décision de la Commission relative aux charbons à coke et aux cokes destinés à la sidérugie de la Communauté [docs. COM(69) 919 et R/2003/69 (CHAR 19)] (FRA)
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