SEC(1969)1390 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Avis de la Commission sur les projets de rejet d'effluents radioactifs du Centre JÜLICH - Article 3 du Traité Euratom Approbation par la procédure écrite C/872/69
SEC(1969)1390 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Avis de la Commission sur les projets de rejet d'effluents radioactifs du Centre JÜLICH - Article 3 du Traité Euratom Approbation par la procédure écrite C/872/69
Document date: [1969]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1969)1390
Original Reference Code
SEC(1969)1390
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1969/0051
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/04/1969
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: Avis de la Commission sur les projets de rejet d'effluents radioactifs du Centre JÜLICH - Article 3 du Traité Euratom Approbation par la procédure écrite C/872/69 (FRA)
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