SEC(1966)3116 - Point 14 a) OJ 375 Projet de proposition de règlement du Conseil concernant les mesures à appliquer en matière de prix pour l'huile d'olive pour la campagne 1966/1967 Observations des Directions générales des Relations extérieures et de l'Agriculture en vue de la discussion dans la Commission, lors de la 375e réunion, les 12 et 13 octobre 1966, sous le point 14 a). (cf. doc. COM(66) PV 373 § III)
SEC(1966)3116 - Point 14 a) OJ 375 Projet de proposition de règlement du Conseil concernant les mesures à appliquer en matière de prix pour l'huile d'olive pour la campagne 1966/1967 Observations des Directions générales des Relations extérieures et de l'Agriculture en vue de la discussion dans la Commission, lors de la 375e réunion, les 12 et 13 octobre 1966, sous le point 14 a). (cf. doc. COM(66) PV 373 § III)
Document date: [1966]
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HAEU Reference Code
CCEE_SECR-SEC(1966)3116
Original Reference Code
SEC(1966)3116
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1966/0106
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/10/1966
Point 14 a) OJ 375 Projet de proposition de règlement du Conseil concernant les mesures à appliquer en matière de prix pour l'huile d'olive pour la campagne 1966/1967 Observations des Directions générales des Relations extérieures et de l'Agriculture en vue de la discussion dans la Commission, lors de la 375e réunion, les 12 et 13 octobre 1966, sous le point 14 a). (cf. doc. COM(66) PV 373 § III) (FRA)
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