SEC(1965)1673 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/669/65 Objet : Engagement de dépense dans le cadre du poste 931 du Budget - Etudes à confier au "Centre de Recherche et de Gestion de Lille" dans les secteurs papiers et cartons, automobiles et construction navale, ainsi que dans les secteurs constructions de logements et textiles

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HAEU Reference Code
CCEE_SECR-SEC(1965)1673
Original Reference Code
SEC(1965)1673
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1965/0054
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1965
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/669/65 Objet : Engagement de dépense dans le cadre du poste 931 du Budget - Etudes à confier au "Centre de Recherche et de Gestion de Lille" dans les secteurs papiers et cartons, automobiles et construction navale, ainsi que dans les secteurs constructions de logements et textiles. (FRA)

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