Compte rendu sommaire:; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de decision du Conseil établissant un programme communautaire quinquennal de projets illustrant comment des actions dans le domaine de l'environnement peuvent également contribuer à la création d'emplois (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil concernant la prevention de la pollution atmosphérique en provenance des installations nouvelles d'incinération des déchets municipaux (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil fixant les modalités d'harmonisation des programmes de réduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxide de titane (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 87/102/CEE relative au rapprochement des dispositions legislatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de credit à la consommation; Note à l'attention du Président du Coreper concernant le projet de déclaration sur l'environnement (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant le projet de resolution du Conseil concernant les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux vers le pays tiers (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant les propositions de directive du Conseil concernant:
- l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
- la dissémination volontaire d'organismes généiquement modifiés dans l'environnement
(version anglaise); Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

ST_4828_1991_EXT; ST_9116_1988_ADD1; ST_9116_1988_INIT; ST_9117_1988_INIT; ST_9310_1988_EXT1; ST_9310_1988_INIT