Compte rendu sommaire:; Note à l'attention du Président du Coreper concernant
- proposition de décision du Conseil destine à concrétiser et à mettre en oeuvre la Convention de Vienne sur la protection de la couche d'ozone et le Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d'ozone
- proposition de réglement du Conseil relative à la fixation de règles communes applicables à certains produits qui appauvrissent la couche d'ozone (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant fixation ordre du jour provisoire de la session du Conseil "environnement" du 16 juin 1988; Note à l'attention du Président du Coreper concernant Hongrie. État des négociations (version allemande); Note à l'attention du Président du Coreper concernant l' Antarctique (version allemande); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la communication de la Commission concernant les relations avec l'OACI. Demande de participation, à titre d'observateur, de la Communauté auprés de l'organisation (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (transports) des 20/21 juin 1988. Fixation de l'ordre du jour provisoire; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (transports) des 20/21 juin 1988. Fixation de l'ordre du jour provisoire (note revisée); Note à l'attention du Président du Coreper concernant l'adoption dans les langues des communautes de la decision du Conseil d'une décision du Conseil autorisant la Commission à participer, au nom de la communauté, à la conférence d'examen sur la Convention des Nations Unies relative à un code de conduite des conférences maritimes et à ses travaux préparatoires ainsi qu'à une action commune dans ce domaine (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant le règlement nr. 561/88 relative aux mesures de protection pour le marché italien de la chaussure (version allemande); Note à l'attention du Président du Coreper concernant OECD: rapport du groupe "Relex" (version allemande); Note à l'attention du Président du Coreper concernant une proposition de décision du Conseil établissant un programme communautaire quinquennal de projets illustrant comment des actions dans le domaine de l'environnement peuvent également contribuer à la creation d'emplois (version anglaise); Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

ST_4827_1991_EXT; ST_6482_1988_INIT; ST_6483_1988_INIT; ST_6879_1988_EXT; ST_6879_1988_EXT1; ST_6879_1988_EXT2; ST_6879_1988_EXT3; ST_6879_1988_EXT4; ST_6879_1988_INIT