1333ème réunion du Coreper, Bruxelles, les 10 et 11.03.1988
1333ème réunion du Coreper, Bruxelles, les 10 et 11.03.1988
Documents from 03 March 1988 to 01 February 1993
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Compte rendu sommaire:; Note à l'attention du Président du Coreper concernant le controle des substances qui appauvrissent la couche d'ozone; Note à l'attention du Président du Coreper concernant une proposition de décision du Conseil établissant un programme communautaire quinquennal de projets illustrant comment des actions dans le domaine de l'environnement peuvent également contribuer à la création d'emplois (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant une proposition de directive du Conseil relative à la limitation des émissions de polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant une proposition modifiée de directive du Conseil concernant les objectifs de qualité des eaux pour le chrome (version anglaise); Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie
ST_4890_1988_INIT; ST_4891_1988_INIT; ST_5031_1988_EXT; ST_5031_1988_EXT1; ST_5031_1988_INIT; ST_5056_1991_EXT