1333ème réunion du Coreper, Bruxelles, les 10 et 11.03.1988

Documents from 03 March 1988 to 01 February 1993

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2/1988-00090/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1988_00090_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Compte rendu sommaire:; Note à l'attention du Président du Coreper concernant le controle des substances qui appauvrissent la couche d'ozone; Note à l'attention du Président du Coreper concernant une proposition de décision du Conseil établissant un programme communautaire quinquennal de projets illustrant comment des actions dans le domaine de l'environnement peuvent également contribuer à la création d'emplois (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant une proposition de directive du Conseil relative à la limitation des émissions de polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant une proposition modifiée de directive du Conseil concernant les objectifs de qualité des eaux pour le chrome (version anglaise); Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

Keywords

ST_4890_1988_INIT; ST_4891_1988_INIT; ST_5031_1988_EXT; ST_5031_1988_EXT1; ST_5031_1988_INIT; ST_5056_1991_EXT

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