Compte rendu sommaire:; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (Transports) du 26 octobre 1988
- Poids et dimensions des véhicules utilitaires
a) Proposition de directive relative aux poids et dimensions des véhicules routiers utilitaires ainsi qu'à certaines conditions techniques complémentaires
b) Proposition de directive relative aux poids et à certaines autres caractéristiques (à l'exception des dimensions) des véhicules routiers pour le transport de marchandises
c) Proposition de directive modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids. aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers (poids des véhicules à moteur isolé)
d) Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers (longuer des véhicules articulés); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (Transports) du 26 octobre 1988
- Proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'assainissement structurel dans la navigation intérieure. Etat d'avancement des travaux; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la preparation de la session du Conseil (Transports) du 26 octobre 1988
- Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1107/88 relatif aux aides accordées dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable (aides au transport combiné); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la recommandation de decision du Conseil autorisant la Commission, au nom de la communauté, à négocier une convention générale sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux (version anglaise); Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

ST_8661_1988_INIT; ST_8662_1988_INIT; ST_8839_1988_INIT