Compte rendu sommaire:; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "environnement" du 21 mars 1988; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la préparation de la session du Conseil (transports) du 14 mars 1988.
5. Proposition de directive relative aux poids et dimensions des véhicules routiers utilitaires ainsi qu'à certaines conditions techniques complémentaires.
Proposition de directive relative aux poids et à certaines autres caractéristiques (à l'exception des dimensions) des véhicules routiers pour le transport de marchandises.; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la préparation de la session du Conseil (transports) du 14 mars 1988. 1. Projet de directive du Conseil modifiant la Directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers (largeur des véhicules frigorifiques); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la préparation de la session du Conseil (transports) du 14 mars 1988. 2. Proposition de réglement du Conseil modifiant le Réglement (CEE) n° 3568/83 relatif à la formation des prix pous le transport de marchandises par route entre Etats membres; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la préparation de la session du Conseil (transports) du 14 mars 1988. 4. Proposition de directive du Conseil relative à l'imputation des couts d'infrastructure de transport à certains véhicules utilitaires; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la préparation de la session du Conseil (transports) du 14 mars 1988. Fixation de l'ordre du jour provisoire.; Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil fixant le modalités d'harmonisation des programmes de reduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxide de titane (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant la proposition de directive du Conseil modifiant l'Annexe II de la directive 86/280/CEE concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances dangereuses relevant de la liste I de l'Annexe de la directive 76/464/CEE (chloroforme) (version anglaise); Note à l'attention du Président du Coreper concernant le projet de résolution du Conseil sur la fin de l'Année européenne de l'environnement; Note à l'attention du Président du Coreper concernant recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à négocier au nom de la Communauté dans le cadre de l'OCDE un accord international sur le controle des ouvements transfrontières de déchets dangereux; Ordre du jour provisoire
1ère partie
2ème partie

ST_4788_1988_INIT; ST_4789_1988_INIT; ST_4814_1988_EXT; ST_4814_1988_EXT1; ST_4814_1988_EXT1 COR1; ST_4814_1988_INIT; ST_8025_1990_EXT