1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Aménagement des procédures et de l'organisation des séances du Conseil d'Administration
extension de la procédure écrite pour l'approbation des propositions de financement
allongement de la durée des séances
5. Politique de financement de la Banque dans le secteur agricole doc 83/223
6. Communication du président
2ème partie : Opérations
7. Situation des opérations
7.1. Situation résumée des opérations de prêts et d'emprunts doc 83/493
7.2. Tableaux des financements doc 83/442
7.3. Tableaux des emprunts doc 83/443
8. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
9. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 83/445
10. Financements dans la Communauté
Etats des avis sur les propositions de financement doc 83/446
- prêts sur ressources propres
Opérations approuvées
10.1. Prêt global CHB/ENERGIE-INFRASTRUCTURE (DK) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimensions dans le domaine de l'infrastructure énergétique
10.2. Projet CUB-ROCADE DE BORDEAUX (F) Achèvement du contournement ouest de Bordeaux
10.3. Prêt global CAECL V (F) pour le financement d'équipements
collectifs de petite et moyenne dimensions d'intérêt régional
V 10.4. Prêt global CREDIT NATIONAL/ENERGIE INDUSTRIE (F)
pour le financement d'initiatives industrielles de petite et moyenne dimensions visant à une utilisation rationnelle de l'énergie
10.5. Prêts globaux SOCIETES DE DEVELOPPEMENT REGIONAL-SDR (F) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions
10.6. Projet IRISH ROADS VI (IRL) Amélioration du réseau routier
10.7. Projet IRISH WATER II (IRL) Amélioration du système de distribution et d'épuration d'eau
10.8. Projet SIP/ABRUZZES.MOLISE V/BAS LATIUM III Extension du réseau téléphonique dans les Abruzzes, le Molise et le bas Latium (Mezzogiorno)
10.9. Projet MARZOTTO/IMI (I) Modernisation de quatre usines textiles dans les provinces de Pavie, Vicenza et Brescia (Nord de l'Italie)
10.10. Projet AERITALIA/IMI/INTERBANCA/BANCO DI NAPOLI (I) Construction (partie italienne) de l'avion de transport régional franco-italien ATR 42 dans la province de Naples (Campanie)
10.11. Projet MANDELLI/IMI (I) Renforcement d'un centre de productiond'automatismes industriels à Piacenza(Emilie-Romagne)
10.12. Prêt global IMI/ENERGIE III (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le domaine de l'énergie (Centre-Nord)
10.13. Prêt global BNL/ENERGIE III (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le domaine de l'énergie
10.14. Projet MERSEYSIDE INFRASTRUCTURE II (UK) Amélioration d'infrastructures dans la région de Liverpool
10.15. Projet CIPFA AGENCY (UK) Financement d'infrastructure de petite et moyenne dimensions
10.16. Projet SSEB TORNESS II (UK) Construction d'une centrale nucléaire à Torness Point (Ecosse)
Opérations examinées
10.17. Prêt global BAG V (GR) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le secteur agricole
10.18. Projet NIHE-LIMERICK (IRL) Agrandissement du National Institute for Higher Education (NIHE)
- Prêts sur ressources propres et sur ressources du NIC
10.19. Projet OTE TELEPHONES REGIONAUX III (GR) Extension et modernisation des télécommunications
Prêts sur ressources du NIC
10.20. Prêt global CREDIT NATIONAL/NIC-PME (F) pour le financement d'investissements des petites et moyennes entreprises
10.21. Prêts globaux SOCIETES DE DEVELOPPEMENT REGIONAL-SDR/NIC-PME (F) pour le financement d'investissements des petites et moyennes entreprises
10.22. Prêt global EFIBANCA/NIC - PME II (I) pour le financement d'investissements des petites et moyennes entreprises dans le Centre-Nord
10.23. Prêt global BNL/URE - BATIMENT (I) pour le financement d'investissements visant à une utilisation rationnelle de l'énergie dans le bâtiment (Centre-Nord)"
11. Financements à l'extérieur de la Communauté
Etat des avis sur les propositions de financement doc 83/479
- ACP/PTOM
- prêt conditionnel sur capitaux à risques
11.1. Projet VINLEC (St. Vincent et les Grenadines) Construction d'une nouvelle unité de production d'hydroélectricité
MEDITERRANEE
- prêts sur ressources propres
11.2. Projet ZOUK II (Liban) Construction de trois nouvelles unités de 150 MWe pour la centrale thermo-électrique de Zouk
11.3. Projet RENFE II (Espagne) Amélioration de la ligne de chemin de fer reliant Gijon à Léon dans le Nord de l'Espagne
11.4. Prêt global BHE/TOURISME (Espagne) pour le financement d'initiatives de petite et
moyenne dimensions dans le secteur du tourism"
12. Questions opérationnelles diverses
12.1. Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi de financements doc 83/482
12.2. Prêts globaux : comptes rendus des affectations approuvées
12.2.1. DANMARKS HYPOTEKBANK CHAUFFAGE URBAIN (DK)
12.2.2. ETAT DANOIS VII (DK)
12.2.3. CAECL IV (F)
12.2.4. CEPME I (F)
12.2.5. MEDIOCREDITO CENTRALE IV (CENTRE-NORD) (I)
12.2.6. IMI/ENERGIE INDUSTRIE II (I)
12.2.7. IMI/ENERGIE INFRASTRUCTURE II (I)
12.2.8. NIGERIAN INDUSTRIAL DEVELOPMENT BANK - NIDB (Nigeria)
3ème partie : Divers
13. Procédure de remboursement des frais des administrateurs
14. Colloque "Investir dans l'avenir de l'Europe"
15. Date de la prochaine séance

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