Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 février 1983 à Luxembourg
Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 février 1983 à Luxembourg
Documents from 22 February 1983 to 23 March 1983
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3.bis Ajustement des rémunérations du personnel
4. NIC III : décision du Conseil des Communautés européennes et Convention de Coopération entre la Banque et la Commission doc 83/46
5. Analyse de l'activité de la Banque en 1982 et Perspectives d'activité en 1983 doc 83/47, doc 83/54, doc 83/33, doc 83/48
6. Communications du président
6.1. Dispositions en matière de couverture du risque de change doc 83/49
6.2. Intervention de la Banque en Espagne doc 83/50
6.3. Compte rendu de la réunion informelle sur les emprunts à taux variable tenue le 26 janvier 1983 doc 83/88
2ème partie : Opérations
7. Situation des opérations doc 83/86
7.1. Situation résumée des opérations de prêt et d'emprunt doc 83/56
7.2. Tableaux des financements doc 83/57
7.3. Tableaux des emprunts
8. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
9. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 83/77
10. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
10.1. Prêt global ETAT DANOIS IX (DK) pour le financement d'initiatives industrielles et touristiques de petite et moyenne dimensions dans les régions les moins favorisées du Danemark
10.2. Projet HOTEL HORUMERSIEL (D) Construction d'un hôtel à Horumersiel (Basse-Saxe)
10.3. Projet PORT AUTONOME DE NANTES - SAINT-NAZAIRE (F) Construction d'un nouveau terminal charbonnier à Montoir (Loire-Atlantique)
10.4. Projet WANG IRELAND (IRL) Extension d'une unité de production de systèmes informatiques à Limerick
10.5. Projet RECONSTRUCTION EAUX IV / Cassa (I) P Mise en place d'installations d'approvisionnement en eau et d'assainissement en Campanie et Basilicate (prêt bonifié au titre de la décision du Conseil n° 81/19/CEE)
10.6. Projet ENEL / SICILE - POUILLES II (I) Renforcement du réseau de transport et de distribution d'électricité en Sicile et dansles Pouilles (prêt bonifié au titre du SME)
10.7. Projet SIP BASILICATE III / ISVEIMER (I) Extension de l'équipement téléphonique en Basilicate (prêt bonifié au titre du SME)
10.8. Projet SARAS ECONOMIES D'ENERGIE / IMI (I) Rationalisation de l'utilisation de, l'énergie dans une raffinerie de pétrole à Sarroch (Sardaigne)
10.9. Projet VALEO SUD / IMI (I) Extension d'une usine de fabrication de radiateurs pour l'industrie automobile à Ferentino (Latium)
10.10. Projet F.O.S. / ISVEIMER (I) Construction d'une usine de fibres optiques à Battipaglia (Campanie)
10.11. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE / MEZZOGIORNO II (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
10.12. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE V (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans les régions moins développées du Centre-Nord
10.13. Prêt global ENERGIE SAN PAOLO (I) pour le financement d'initiatives intéressant l'industrie et les infrastructures dans le Centre-Nord
10.14. Projet NWA - NORTHUMBRIA IV (UK) Amélioration des réseaux d'adduction d'eau et d'assainissement dans le Nord-Est de l'Angleterre
10.15. Projet SHORT BROTHERS BELFAST (UK) Production de l'avion type SD3-60 dans une usine à Belfast (Irlande du Nord)
- Prêts sur ressources du NIC
10.16. Prêt global F.I.H. / NIC-PME (DK) pour le financement de projets d'investissements des petites et moyennes entreprises au Danemark
10.17. Projet MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS / RECONSTRUCTION (I) Remise en état de bâtiments du domaine public en Campanie et Basilicate (prit bonifié au titre de la décision du Conseil n° 81/19/CEE)
11. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP/PTOM
- prêt sur ressources bonifiés
11.1· Projet TELECOMMUNICATIONS (Zimbabwe) Développement des réseaux interurbains de téléphone et de télex
- prêts conditionnels sur capitaux à risques
11.2. Projet GUINAVE (Guinée-Bissau) Rénovation d'un chantier de réparations navales à Bissau
11.3. Projet DEVELOPMENT BANK 0F SAINT KITTS-NEVIS - DBSKN Participation au capital de la DBSKN et financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans les secteurs industriel et touristique
MEDITERRANEE
- Prêt sur ressources propres bonifiés
11.4. Projet JEPCO II (Jordanie) Renforcement et extension du réseau de distribution d'électricité dans l'agglomération d'Amman"
12. Questions opérationnelles diverses
12.1. Prorogation de la validité autorisations d'octroi de financements doc 83/85
12.2. Compte rendu de l'activité de prêts sur ressources EURATOM doc 83/87
12.3. Prêts globaux : comptes rendus des affectations
12.3.1. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE III (I)
12.3.2. Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE IV (I)"
3ème partie : Divers
13. Organisation de la Banque
13. Organisation interne de la Banque
14. Composition du Comité de Vérification
15. Date de la prochaine séance
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