1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Rémunérations du personnel de la Banque doc 83/225, doc 83/200, doc 83/165
5. Examen de l'activité de la Banque : constitution d'un groupe de travail doc 83/226 et mandat du groupe de travail
6. Communications du président
6.1. NIC III : montant de la première tranche doc 83/227
6.2. Poursuite des interventions de la Banque en Espagne et au Portugal doc 83/229
6.3. Prorogation du système de bonifications d'intérêt au titre du SME
2ème partie : Opérations
7. Situation des opérations
7.1. Situation résumée des opérations de prêts et d'emprunts doc 83/242
7.2. Tableaux des financements doc 83/231
7.3. Tableaux des emprunts doc 83/232"
8. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
9. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 83/234
10. Financements dans la Communauté
Opérations de garantie
10.1. Projet DEUDAN II (D) Construction d'une station de compressionà Quarnstedt (Schleswig-Holstein)
- prêts sur ressources propres
10.2. AUTORISATION GLOBALE D'ENGAGEMENT SUR RESSOURCES PROPRES pour le financement de projets d'investissements relevant de petites et moyennes entreprises
10.3. Projet GAZODUC DONG (4ëme section) (DK) Construction de la 4ême section (Egtved-Korsjir) du gazoduc sous-marin reliant les gisements de pétrole et de gaz danois de la mer du Nord au Jutland
10.4. Prêts globaux DEN DANSKE BANK/ENERGIE INFRASTRUCTURE et DEN DANSKE BANK/ ENERGIE INDUSTRIE (DK)pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le domaine de l'énergie
10.5. Projet ETBA/ZONES INDUSTRIELLES III (GR) Réalisation de travaux d'infrastructure pour l'aménagement de zones industrielles
10.6. Projet MOTOR OÏL (HELLAS) (GR) Utilisation plus rationnelle de l'énergie dans une raffinerie près de Corinthe
10.7. Projet PFI AMMONIAC (GR) Construction d'une unité moderne de fabrication d'ammoniac dans une usine de production d'engrais à Nea Karvali (Macédoine)
10.8. Projet SIP/RECONSTRUCTION II (I) Raccordement téléphonique de logements préfabriqués dans les provinces d'Avellino, Salerno et Potenza (Campanie et Basilïcate)
(prêt bonifié au titre de la décision du Conseil no. 81/19/CEE)
10.9. Projet SNAM INTERCONNEXION NORD-SUD (I) Construction d'un gazoduc entre Gallese (Latium) et Arezzo (Toscane)
10.10. Projet NACANCO SUD/IMI (I) Construction d'une usine de fabrication de boîtes en aluminium pour boissons gazeuses à S. Martino (Abruzzes)
10.11. Projet DREHER V/CIS (I) Renforcement et rationalisation d'une brasserie à Macomer (Sardaigne)
10.12. Prêt global ISVEIMER X (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
10.13. Prêt global INTERBANCA/MEZZOGIORNO (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
10.14. Projet CGC - WORKINGTON PORT COAL TERMINAL (UK) Construction d'un terminal charbonnier dans le nord-ouest de l'Angleterre
- prêts sur ressources propres et sur ressources du NIC
10.15. Projet MEDEDIL/IRI/ISVEIMER (I) Aménagement des infrastructures de base du nouveau quartier d'affaires de Naples
10.16. Prêts globaux BARCLAYS BANK (UK) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions
- prêt sur ressources du NIC
10.17. Projet ENEL PANNEAUX SOLAIRES (I) Installation de panneaux solaires dans des bâtiments résidentiels et du secteur tertiaire
11. Questions opérationnelles diverses
11.1. Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi doc 83/254
11.2. Prêts globaux : comptes rendus des affectations
11.2.1. Prêt global ENERGIE INDUSTRIE CENTROBANCA II (I)
11.2.2. Prêt global ENERGIE INDUSTRIE MEDIOCREDITO CENTRALE II (I)
11.2.3. Prêt global ISVEIMER IX (I)"
3ème partie : Divers
analyse de la politique de la Banque dans le domaine de l'aménagement agricole doc 83/223
12. Date de la prochaine séance

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