1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Modifications au règlement du régime de pension
4bis Affectation comptable du produit de l'impôt retenu par la Banque sur les traitements et pensions de son personnel doc 81/410
5. Communications du président
5.1. Conclusions du Conseil Européen des 3 et 4 décembre 1982 doc 82/521
5.2. Ajustement des rémunérations du personnel de la Banque
5.3. Nouveaux protocoles financiers avec les pays du Maghreb et du Machrak
2ème partie : Opérations
6. Situation des opérations
6.1. Situation résumée des opérations de prêt et d'emprunt doc 82/519
6.2. Tableaux des emprunts doc 82/487
6.3. Tableaux des financements doc 82/488
7. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
7.1. Autorisation globale
7.2. Autorisation spéciale en vue d'un emprunt en US dollars sur le marché national des Etats-Unis annexe 1 annexe 2
8. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 82/489
9. Financements dans la Communauté
Prêt sur ressources propres et/ou opération de garantie
9·1· Projet KKW GROHNDE II (D) Construction d'une centrale nucléaire à Grohnde (Basse-Saxe)
- Prêts sur ressources propres
9.2. Projet EVACUATION DES EAUX USEES DE NAKSKOV (DK) Construction d'une conduite d'évacuation des eaux usées de la ville de Nakskov jusqu'à la mer Baltique (Comté de Storstroms)
9.3. Prêt global BAG IV (Banque Agricole de Grèce) (GR) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans les agro-industries, d'investissements dans les exploitations agricoles et de petits projets d'irrigation collective
9.4. Projet PORT AUTONOME DE MARSEILLE II (F) Extension du terminal multivrac à Fos (Bouches-du-Rhône)
9.5. Projet PORT DE SETE (F) Extension du port de commerce de Sète (l'Hérault)
9.6. Projet PORT AUTONOME DE ROUEN (F) Aménagement de deux terminaux charbonniers du port de Rouen (Seine-Maritime)
9.7. Prêt global CAISSE CENTRALE DE CREDIT COOPERATIF - CCCC (F) pour le financement d'investissements dans le secteur de la pêche maritime
9.8. Projet ALSO III / ISVEIMER Renforcement des moyens de production et de distribution d'une usine de crèmes glacées à Caivano (Campanie)
9.9. Projet ANAS RECONSTRUCTION II (I) Remise en état du réseau des routes nationales et des autoroutes en Campanie et Basilicate -(prêt bonifié au titre de la décision du Conseil no. 81/19/CEE)
9.10. Projet AQUEDUC PUGLIESE / RECONSTRUCTION II (I) Remise en état de l'aqueduc Pugliese (2ème phase) (prêt bonifié au titre de la décision du Conseil no. 81/19/CEE)
9.11. Projet EAUX FOUILLES II / CASSA (I) Renforcement de l'approvisionnement en eau potable dans les Pouilles (prêt bonifié au titre du SME)
9.12. Prêt global ENERGIE INDUSTRIE / INTERBANCA ( I ) pour le financement d'investissements des entreprises visant une utilisation rationnelle de l'énergie
9.13. Prêt global BNL/SACAT - MEZZOGIORNO (I) pour le financement de petites et moyennes
initiatives dans les secteurs de l'hôtellerie et du tourisme
- Prêt sur ressources propres et sur ressources du NIC
9.14. Projet ASSAINISSEMENT DU GOLFE DE NAPLES II/ CASSA Construction des stations d'épuration de Nola et Foce Régi Lagni et des réseaux de collecteurs associés (prêt bonifié au titre du SME)
- Prêts sur ressources du NIC
9.15. Prêt global BNL/SACAT - CENTRE-NORD (I) pour le financement de petites et moyennes
initiatives dans les secteurs de l'hôtellerie et du tourisme
9.16. Prêt global INTERBANCA / NIC-PME (I) pour le financement de projets d'investissement des petites et moyennes entreprises dans le Centre-Nord
9.17. Prêt global ICFC/NIC-PME (UK) pour le financement d'investissements des petites et moyennes entreprises"
10. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP/PTOM
Prêts sur ressources propres bonifiés
10.1. Prêt global CO.FIN.CI II (Compagnie Financière de Côte-d'IvoIre) (Côte-d'Ivoire)
pour le financement de petites et moyennes initiatives dans les secteurs de l'industrie, de l'agroindustrie et du tourisme
10.2. Prêt global NIDB II (Nigerian Industrial Development Bank) (Nigeria) pour le financement de projets de petite et moyenne dimensions dans les secteurs de l'industrie, des mines et du tourisme
MEDITERRANEE
- Prêt sur ressources propres
10.3. Projet ROUTE AVEIRO - VILAR FORMOSO (Portugal) Modernisation et nouveau tracé de la section Albergaria-Viseu de la route Aveiro-Vilar Formoso
- prêt sur ressources propres bonifié
10.4. Projet AMENAGEMENT DU PORT DE MOHAMMED IA (Maroc) Construction d'une digue brise-lames et de cinq postes d'accostage pour pétroliers
- Prêts sur ressources propres bonifiés et prêts spéciaux sur ressources communautaires
10.5. Prêt global IDE II (Industrial Development Bank) (Jordanie) pour le financement d'initiatives des petites et moyennes entreprises dans les secteurs de l'industrie, du tourisme et de l'artisanat
10.6. Prêt global DIB II (Development Industrial Bank) (Egypte) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans les secteurs de l'industrie et du tourisme au moyen de prêts et de prises de participation"
11. Questions opérationnelles diverses
11.1. Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi de financements doc 82/515
11.2. Prêts globaux : comptes rendus des affectations
11.2.1. Prêt global ICC TOURISME I (Industrial Credit Company) (IRL)
11.2.2. Prêt global ACC IV (Agricultural Credit Corporation) (IRL)
11.3. Projet HALKIS CEMENT (GR) : modification du schéma de financement
11.4. Projets ANAS/POUILLES, SICILE, LATIUM (I) : modification des conditions de prêt
3ème partie : Divers
ll.bis Projet d'aménagement du musée de l'île de Milos
12. Calendrier des réunions du Conseil d'Administration pour 1983
13. Date de la prochaine séance

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