1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Projet de bilan au 31.12.1982 et projet de compte de profits et pertes pour l'exercice 1982
doc 83/104, doc 83/105, doc 83/106
5. NIC III : Convention de Coopération entre la Banque et la Commission doc 83/108
6. Projets rencontrant des difficultés particulières doc 83/109, doc 83/110
7. Communications du président
7.1. Marges prélevées par les instituts intermédiaires bénéficiaires de prêts globaux dans la Communauté doc 83/111
7.2. Immeuble de la Banque doc 83/112
7.3. Représentation du personnel
7.4. Réserve des prêts bonifiés au titre du SME doc 83/107
2ème partie : Opérations
8. Situation des opérations
8.1. Situation résumée des opérations de prêts et d'emprunts doc 83/131
8.2. Tableaux des financements doc 83/114
8.3. Tableaux des emprunts doc 83/115
9. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
10. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 83/117
11. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
11.1. Prêt global INVESTMENT BANK II (GR) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions
11.2. Projet FONDS SPECIAL GRANDS TRAVAUX (ROUTES) (F) Travaux d'amélioration de la voirie nationale dans les zones assistées
11.3. Projet CHAUFFAGE URBAIN DE VILLEURBANNE / CAECL (F) Aménagement des réseaux urbains de chauffage de Villeurbanne (Rhône)
11.4. Projet SIP CAMP AMIE V (I) Développement du réseau téléphonique de la Campanie
11.5. Projet ENEL QUINCINETTO (I) Construction d'une centrale hydroélectrique à Quincinetto (Piémont)
11.6. Projet ISAB / IRFIS (I) Amélioration de l'utilisation de l'énergie et de l'environnement dans une raffinerie de pétrole à Melilli (Sicile)
11.7. Projet AGIP SANTA MARIA (I) Mise en valeur d'un gisement de pétrole dans les Abruzzes
11.8. Projet AGIP NILDE II (I) Mise en valeur d'un gisement de pétrole en Méditerranée, au large des côtes siciliennes
11.9. Projet OLIVETTI SCARMAGNO / IMI (I) Renforcement d'une usine de systèmes pour l'informatique distribuée à Scarmagno (Piémont)
11-10. Projet O.P.E. / IMI (I) Renforcement de deux usines d'équipements périphériques pour l'informatique à S. Bernardo d'Ivrea et Vidracco (Piémont)
11.11. Prêt global EFIBANCA/MEZZOGIORNO II (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno
11.12. Projet DEVON INFRASTRUCTURE II (UK) Amélioration d'infrastructures diverses dans le comté de Devon
11.13. Projet BP NORTHERN PIPELINE (UK) Construction d'un gazoduc sous-marin dans la Mer du Nord
11.14. Projet SHOTTON PAPER (UK) Installation d'une papeterie fabriquant du papier journal à Shotton (Pays de Galles)
- prêts sur ressources NIC
11.17. Prêt global FONDS SPECIAL GRANDS TRAVAUX (ECONOMIES D'ENERGIE) (F) pour le financement d'investissements de petite et moyenne dimensions visant à économiser l'énergie dans des bâtiments du secteur public et social
12. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP/PTOM
- prêt conditionnel sur capitaux à risques
12.1. Projet ETUDE HAUT IVINDO (Gabon) Etude du minerai de fer du Haut Ivindo
MEDITERRANEE
- prêt sur ressources propres bonifié
12.2. Projet AEROPORTS DE PORTO ET FARO (Portugal) Aménagement des aéroports de Porto et de Faro
- prêt sur ressources propres
12.3. Projet JUNTA DE ANDALUCIA (Espagne) Réalisation de petits ouvrages d'infrastructure dans différents secteurs en Andalousie
13. Questions opérationnelles diverses
13.1. Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi de financements doc 83/142
13.2. Prêts globaux : comptes rendus des affectations
13.2.1. Prêt global ISVEIMER VIII (I)
13.2.2. Prêt global EFIBANCA (I)
3ème partie : Divers
14. Date de la prochaine séance

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