SG Cabinets des secrétaires généraux

Documents from [1958] to [1986]

Identity Statement

Reference Code
SG
Original Record Code
SG
Extent and Medium

133 dossiers

Reference Archivists

Agnes, Brouet

Context

Administrative and Biographical History

Le Secrétaire général est le plus haut fonctionnaire du Parlement et il est nommé par le bureau du Parlement européen. Il dirige l'administration du Parlement européen.Il est également responsable de l'organisation des travaux parlementaires, sous l'autorité du Président, du Bureau et de la Conférence des présidents. Il est chargé d'assister le président, les députés européens et les instances du Parlement. Il s'occupe du suivi au jour le jour des activités et prépare les rapports de base pour l'estimation du budget. Le secrétaire général doit également signer, conjointement avec le président, tous les actes adoptés par le Parlement et le Conseil.
Les secrétaires généraux ont été à ce jour :
Frits de Nerée, né Babberich, de 1958 à 1963 ;
Hans Nord, de 1963 à 1979 ;
Hans Joachim Opitz, de 1979 à 1986 ;
Enrico Vinci, de 1986 à 1997 ;
Julian Priestley, de 1997 à 2007 ;
Harald Rømer, de 2007 à 2009 ;
Klaus Welle, depuis 2009.

Content and Structure

Abstract

Le fonds contient les dossiers organisés des secrétaires généraux et fera l'objet d'un inventaire détaillé par les Archives historiques du Parlement européen prochainement.

Les archives des cabinets des différents Secrétaires généraux illustrent le fonctionnement administratif du Parlement.

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Les dossiers sont communicables à l'échéance d'un délai de trente ans.
Certaines notices contiennent des données relatives à la vie privée et ont été transmises à titre confidentiel.

Languages

Dutch, French, German, Italian

Materials

Paper file

Physical Characteristics

Pour des raisons de conservation matérielle les documents originaux hors format A4 ou sur support spécial ont été extraits du dossier et sont conservés à part dans des conditionnements adaptés.

Relations Area

Related To Record Creators
Related Entries
Abstract: Le fonds Assemblée commune regroupe tous les dossiers concernant les organes de direction et l'activité politique de l'Assemblée de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. L'Assemblée, composée de délégués des parlements nationaux des six pays signataires du traité de Paris (1951) a des pouvoirs de contrôle limités : le traité lui accorde le droit de se prononcer sur une motion de censure à l'occasion de la discussion annuelle du rapport général que la Haute Autorité doit lui présen ...
Fonds: AC
 
Description Level: Fonds
Dates: 1952 to 1958
Abstract: Les documents du fonds «ACP» s’organise en cinq sous-fonds caractérisés chacun par une convention particulière régissant la coopération. La coopération au développement est régie par des conventions entre les pays membres de la CEE et les Etats africains et malgache associés, puis d’Afrique, des Caraïbes et de l’Océan Pacifique (ACP). Chaque convention détermine des sous-fonds relatifs à la période qu’elle régit. - A : Période régie par la Convention d’application annexée au Traité CEE (1958-19 ...
Fonds: ACP
 
Description Level: Fonds
Dates: 1956 to 1980
Abstract: Le fonds du groupe de l’Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe (ADLE) au Parlement européen est composé d’un sous-fonds ELDR pour la période de 1953 à 2004. Les documents pour la période après 2004 (sous-fonds ADLE) ne font pas encore l’objet d’une description archivistique.
Fonds: ADLE
 
Description Level: Fonds
Dates: 1956 to 2004
Abstract: Ce fonds comprend deux types de documents : les accords signés par le Conseil depuis 1953 relatifs à des accords commerciaux, des accords de développement et des accords d’association, et la législation européenne, soit l'ensemble des directives, des règlements originaux, décisions et recommandations. Les thèmes vont de l’agriculture au transport. Les documents sont ordonnés par années de 1953 à 2009. Le fonds fera l'objet d'un inventaire détaillé par les Archives historiques du Parlement europé ...
Fonds: AO
 
Description Level: Fonds
Dates: 1953 to 2009
Abstract: La collection comprend des articles de journaux et de revues des pays de la Communauté, de Suisse et et des Etats-Unis couvrant les sujets débattus pendant les sessions plénières du Parlement, le travail des commissions et groupes parlementaires, les sommets du Conseil de l'Europe et donnant des informations sur les activités des membres et des personnalités éminentes européennes. Le matériel archivistique se présente comme la résultante de dossiers d'information quotidiens et de dossiers "ad ...
Fonds: CPPE
 
Description Level: Fonds
Dates: 1956 to 1992
Abstract: Le fonds du Groupe du Parti socialiste européen au Parlement européen (GPSE) est composé d’un sous-fonds GSPE pour la période de 1955 à 1994. Cette unité archivistique est elle-même divisée en cinq groupes de documents : - les documents officiels du Groupe pour la période de 1955 à 1991 qui illustrent son travail et ses positions politiques notamment à travers ses organes de direction (la Présidence, les secrétaires généraux, le Bureau, les députés) - les documents relatifs aux relations entre ...
Fonds: GPSE
 
Description Level: Fonds
Dates: 1955 to 2004
Abstract: Le fonds contient les dossiers organisés de toute l'activité législative de l'Assemblée parlementaire européenne - Parlement européen. Compte tenu de la lettre des traités et de la structure interne de l'Assemblée, la plupart des dossiers sont liés à l'activité des commissions parlementaires et au déroulement de la séance plénière (rapports parlementaires et procès-verbaux des réunions). L'organisation des dossiers reflète l'activité des organes de l'Assemblée (principe du respect des fonds). L' ...
Fonds: PE0
 
Description Level: Fonds
Dates: 1958 to 1979
Abstract: Le fonds contient les dossiers organisés de toute l'activité législative du Parlement européen (1ère législature) et fera l'objet d'un inventaire détaillé par les Archives historiques du Parlement européen prochainement. Compte tenu de la lettre des traités et de la structure interne de l'Assemblée, la plupart des dossiers sont liés à l'activité des commissions parlementaires (rapports parlementaires et procès-verbaux des réunions) et au déroulement de la séance plénière. L'organisation des do ...
Fonds: PE1
 
Description Level: Fonds
Dates: 1979 to 1984
Abstract: Le fonds contient les dossiers organisés de toute l'activité législative du Parlement européen (2ème législature) et fera l'objet d'un inventaire détaillé par les Archives historiques du Parlement européen prochainement. Compte tenu de la lettre des traités et de la structure interne de l'Assemblée, la plupart des dossiers sont liés à l'activité des commissions parlementaires (rapports parlementaires et procès-verbaux des réunions) et au déroulement de la séance plénière. L'organisation des do ...
Fonds: PE2
 
Description Level: Fonds
Dates: 1984 to 1989
Abstract: Le fonds du Groupe du Parti populaire européen est composé de six principales unités archivistiques couvrant la période de 1953 à 2009 et illustrant les travaux du Groupe, son organisation interne, ses stratégies politiques, sa composition et son évolution. La première série regroupe les documents provenant des organes officiels du groupe comme la Présidence, le Bureau et les réunions de l’assemblée du Groupe. Les documents présents dans la deuxième série reflètent l’organisation législative du ...
Fonds: PPE
 
Description Level: Fonds
Dates: 1953 to 2009
Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly