1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 55/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 470ème réunion de la Cour tenue le 14 avril 1994 (DEC 50/94 + Corr.1)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 470ème réunion de la Cour du 14 avril 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
4.1. Publication de l'avis 1/94
5. Rapport sur les comptes de l'Agence d'approvisionnement d'EURATOM relatifs à l'exercice 1993 - 1ère lecture (DEC 53/1/94 Rév.1)
6. Secteur de coordination DAS - Programme de travail 1994 - 1ère lecture (DEC 158/1/93 Rév.1 + Corr.1)
7. Programmes de travail sectoriels 1994
7.1. Frais de missions
7.2. Programmes de travail sectoriels
7.3. Conséquences de l'entrée en vigueur du traité de Maastricht
8. Statement of assurance (DAS) Commission/Court of Auditors: Bilateral working group (DEC 54/94 + Corr.1)
9. Articles 11 et 12 du Statut (DEC 45/94 Add.1)
10. Table des matières du rapport annuel relatif à l'exercice 1993 (DEC 60/94)
11. Chapitre: Dépenses de fonctionnement (DEC 51/94)
12. à 17. Autres projets de contribution au rapport annuel 1993
18. Nouvelle fiche introductive supplémentaire
19. Données chiffrées du rapport annuel - Projet de réponse à la
lettre de Poos du 31.03.1994 (DEC 49/94 Add.1)
20. Divers

Contient aussi le DEC 65/94 CONFIDENTIEL.

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