Ce dossier comprend des questions orales avec et sans débat (QO), et des questions écrites avec réponse (QE), entre autres :
QO en 1991 sur l’Union économique et monétaire, l’élargissement de la Communauté.
QO en 1992 sur les risques de prolifération à cause de l’existence de « mercenaires nucléaires », la sécurité nucléaire dans les pays de l’Est et de la CEI.
QO en 1994 sur le trafic du plutonium, l’Irlande du Nord.
QO en 1995 sur la transparence des procédures au sein du Conseil, l’UEM.
QE en 1995 sur l’aide de l’UE au projet international de développement rural de Panama.
QO en 1997 sur la production de CFC, la création d'un fonds de garantie pour promouvoir la production cinématographique et audiovisuelle.
QO en 1998 sur la société de l’information, l’année internationale des océans, la politique européenne de l’immigration, l’euro.
QE en 1998 sur la discrimination des Tziganes en république tchèque, le bogue de l’an 2000.
QO en 1999 sur la procédure de règlement des différends de l’OMC, la station nucléaire au Cap de la Hague, les aéroports régionaux,
QE en 1999 sur la biodiversité, Timor est, la sécurité alimentaire, importation des biens de consommation à bas prix, attaques religieuses au Pakistan, le droit des enfants au Guatemala, le marquage CE, la TVA, l’évaluation économique des importions parallèles, directive sur le lieu de travail, le travail en Europe pour les plus de 60 ans, le nandrolone, les élections présidentielles au Togo, l’étiquetage des aliments, des problèmes d’exportations, les mesures anglaises, les organismes génétiquement modifiés, les droits de l’homme.
QO en 2000 sur l’accord entre l’Espagne et le Royaume uni concernant Gibraltar,
QE en 2000 sur le Merseyside, les directives sur la protection des données, l’analphabétisme, l’exclusion sociale, la protection des données, le nandrolone, les probiotiques, le poinçonnage des métaux précieux, l’étiquetage des aliments concernant les allergies aux noix, les billets pour la coupe du monde 2006, persécution des chrétiens en Indonésie, condamnation d’un chrétien copte en Egypte, l’emploi d’uranium au Kosovo.

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