DORIE-984 92_08_9 - PESD - Politique européenne armement - Collège européen - Sécurité et défense

Documents from 27 October 1993 to 14 September 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-984
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DORIE-46-984
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Extrait - 28/06/2005 - 10285/05(Presse156) - POLITIQUE EUROPÉENNE DE SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE - in 2671ème session du Conseil - Transports, télécommunications et énergie - Luxembourg, les 27/06/2005-28/06/2005 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/2005 - 10340/1/05REV1 - Projet d'action commune du Conseil instituant un Collège européen de sécurité et de défense (CESD) - Accord politique - Hyperlien
- Extrait - 11/03/2003 - PV(2003)1604final - DEFENSE EUROPEENNE - QUESTIONS LIEES A L'INDUSTRIE ET AU MARCHE, VERS UNE POLITIQUE DE L'UNION EUROPEENNE EN MATIERE D'EQUIPEMENTS DE DEFENSE (COM(2003) 113 À /4 ; SEC(2003) 306) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/03/2003 - Hyperlien
- Intégral - 19/12/2002 - 2002/C319/01 - 4ème RAPPORT ANNUEL ÉTABLI EN APPLICATION DU POINT 8 DU DISPOSITIF DU CODE DE CONDUITE DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 08/04/2002 - SEC(2002)393 - QUESTION ORALE DE M. BROK CONCERNANT LES INDUSTRIES EUROPEENNES LIEES A LA DEFENSE - Hyperlien
- Intégral - 27/03/2002 - O-89/2001 - PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ORALE, avec débat, n° O-89/01 posée par Elmar Brok du Secrétariat général au Groupe "Affaires générales" - Politique européenne d'armement - Hyperlien
- Intégral - 11/12/2001 - 2001/C351/01 - 3ème rapport annuel établi en application du point 8 du dispositif du code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Intégral - 29/12/2000 - 2000/C379/01 - 2ème RAPPORT ANNUEL ÉTABLI EN APPLICATION DU POINT 8 DU DISPOSITIF DU CODE DE CONDUITE DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 08/07/2000 - 2000/C191/01 - Déclaration du Conseil du 13/06/2000 relative à l'adoption de la liste commune des équipements militaires visés par le code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Intégral - 09/06/2000 - E-1288/2000 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ÉCRITE E-1288/00 de M. Alejo Vidal-Quadras Roca en date du 19/04/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - La nouvelle politique européenne de défense - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1999 - SI(99)962 - 1852ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 10/11/1999 - Politique européenne de l'armement - Projet de position commune relative à l'élaboration d'une politique européenne de l'armement - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1999 - 12847/99 - Politique européenne de l'armement - Projet de position commune relative à l'élaboration d'une politique européenne de l'armement - Hyperlien
- Intégral - 03/11/1999 - 1999/C315/01 - Rapport annuel établi en application du point 8 du dispositif du code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1999 - 11651/99(Presse296) - Rapport annuel sur le code de conduite en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1999 - 11178/99 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 20/09/1999 - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1999 - 10263/99 - Projet de position commune relative à l'élaboration d'une politique européenne de l'armement - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1999 - 10032/97 - Proposition de règlement du Conseil relatif aux suspensions temporaires de droits de douane sur certains armements et équipements militaires - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1999 - 8631/99 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 25/05/1999 - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1999 - 7287/99 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 08/04/1999 - Hyperlien
- Intégral - 24/02/1999 - E-4091/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-4091/98 posée par M. Carlos ROBLES PIQUER le 13/01/1999 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Coordination européenne des industries de la défense - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1998 - 9647/98 - Contacts entre l'UE et le GAEO - Hyperlien
- Intégral - 05/06/1998 - 8675/2/98REV2 - CODE DE CONDUITE DE L'UNION EUROPEENNE EN MATIERE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Extrait - 25/05/1998 - 8687/98(Presse162) - CODE DE CONDUITE EN MATIERE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - E-0315/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 0315/98 posée par Maj THEORIN du Secrétariat général au Groupe des affaires generals - Code de conduite de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - E-0306/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 0306/98 posée par Tony CUNNINGHAM du Secrétariat général au Groupe des affaires generals - Code de conduite en matière de vente d'armes - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1998 - 6208/98COR3 - CORRIGENDUM - Position commune définie par le Conseil sur la base de l'article J.2 du traité sur l'Union européenne, relative aux progrès à réaliser en vue de la conclusion d'un protocole juridiquement contraignant visant à renforcer le respect de la convention sur l'interdiction des armes biologiques et à toxines (BTWC) et à l'intensification des travaux du groupe ad hoc à cette fin - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1998 - 6112/98 - CODE DE CONDUITE DE L'UE EN MATIERE DE VENTES D'ARMES - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1998 - 5460/98 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe "Politique européenne d'armements" en date du 20/01/1998 - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1997 - COM(97)583final - METTRE EN OEUVRE LA STRATEGIE DE L'UNION EN MATIERE D'INDUSTRIES LIEES A LA DEFENSE - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1997 - 12653/97 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" en date du 21/11/1997 - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1997 - SI(97)527 - 1748ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 25/06/1997 - DIVERS : Politique européenne d'armement - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1997 - 97/C158/07 - Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission : Les défis auxquels sont confrontées les industries européennes liées à la défense - Contribution en vue d'actions au niveau européen" - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1997 - 7103/97 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" en date du 26/03/1997 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1997 - CES326/97 - Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission : Les défis auxquels sont confrontées les industries européennes liées à la défense - Contribution en vue d'actions au niveau européen" (doc. COM(96) 10 final) - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1997 - A4-0076/97 - RAPPORT sur la communication de la Commission sur "les défis auxquels sont confrontées les industries européennes liées à la défense - contribution en vue d'actions au niveau européen" (COM(96)0010 - C4-0093/96) - Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de defense - Rapporteur: Gary Titley (Procédure Hughes) - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1996 - 12061/96 - RAPPORT du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" au Comité des Représentants permanents - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1996 - 9232/98 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 03/06/1998 - Hyperlien
- Intégral - 20/03/1996 - 6033/96 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" en date du 19/03/1996 - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1996 - IP/96/77 - Communication on the challenges facing the European defence industry - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1996 - COM(96)10final - LES DÉFIS AUXQUELS SONT CONFRONTÉES LES INDUSTRIES EUROPÉENNES LIÉES A LA DÉFENSE - CONTRIBUTION EN VUE D'ACTIONS AU NIVEAU EUROPÉEN - Hyperlien
- Extrait - 06/12/1995 - PV(95)1272 - PRODUITS LIES A LA DEFENSE - ORIENTATIONS POUR UNE POLITIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE (SEC(95) 2105/2 et /3) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/12/1995 - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1995 - SI(95)824 - 1664ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 26/07/1995 = Rapport du groupe informel sur la politique d'armement : proposition de création d'un groupe ad hoc - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1995 - 9303/95EXT3 - EXTRAIT DU PROJET DE COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1664ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (2ème partie) tenue à Bruxelles, le 26/07/1995 - Point 6 : Rapport du Groupe informel sur le politique d'armement - Proposition de création d'un groupe ad hoc - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1994 - SI(94)1216 - 1633ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 02/12/1994 = Mise en place d'un groupe informel d'experts pour étudier les options pour une politique européenne d'armements - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1992 - A3-0260/92 - RAPPORT de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur le rôle de la Communauté dans le contrôle des exportations d'armes et de l'industrie des armements - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1987 - - ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE - 33ème SESSION ORDINAIRE (2ème partie) - La coopération européenne en matière d'armement - Réponse au 32ème rapport annuel du Conseil - Hyperlien

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