92_08_9 - PESD - Politique européenne armement - Collège européen - Sécurité et défense

Documents from 27 October 1993 to 14 September 2005

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-984
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Extrait - 28/06/2005 - 10285/05(Presse156) - POLITIQUE EUROPÉENNE DE SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE - in 2671ème session du Conseil - Transports, télécommunications et énergie - Luxembourg, les 27/06/2005-28/06/2005 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/2005 - 10340/1/05REV1 - Projet d'action commune du Conseil instituant un Collège européen de sécurité et de défense (CESD) - Accord politique - Hyperlien
- Extrait - 11/03/2003 - PV(2003)1604final - DEFENSE EUROPEENNE - QUESTIONS LIEES A L'INDUSTRIE ET AU MARCHE, VERS UNE POLITIQUE DE L'UNION EUROPEENNE EN MATIERE D'EQUIPEMENTS DE DEFENSE (COM(2003) 113 À /4 ; SEC(2003) 306) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 11/03/2003 - Hyperlien
- Intégral - 19/12/2002 - 2002/C319/01 - 4ème RAPPORT ANNUEL ÉTABLI EN APPLICATION DU POINT 8 DU DISPOSITIF DU CODE DE CONDUITE DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 08/04/2002 - SEC(2002)393 - QUESTION ORALE DE M. BROK CONCERNANT LES INDUSTRIES EUROPEENNES LIEES A LA DEFENSE - Hyperlien
- Intégral - 27/03/2002 - O-89/2001 - PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ORALE, avec débat, n° O-89/01 posée par Elmar Brok du Secrétariat général au Groupe "Affaires générales" - Politique européenne d'armement - Hyperlien
- Intégral - 11/12/2001 - 2001/C351/01 - 3ème rapport annuel établi en application du point 8 du dispositif du code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Intégral - 29/12/2000 - 2000/C379/01 - 2ème RAPPORT ANNUEL ÉTABLI EN APPLICATION DU POINT 8 DU DISPOSITIF DU CODE DE CONDUITE DE L'UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 08/07/2000 - 2000/C191/01 - Déclaration du Conseil du 13/06/2000 relative à l'adoption de la liste commune des équipements militaires visés par le code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Intégral - 09/06/2000 - E-1288/2000 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE À LA QUESTION ÉCRITE E-1288/00 de M. Alejo Vidal-Quadras Roca en date du 19/04/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - La nouvelle politique européenne de défense - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1999 - SI(99)962 - 1852ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 10/11/1999 - Politique européenne de l'armement - Projet de position commune relative à l'élaboration d'une politique européenne de l'armement - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1999 - 12847/99 - Politique européenne de l'armement - Projet de position commune relative à l'élaboration d'une politique européenne de l'armement - Hyperlien
- Intégral - 03/11/1999 - 1999/C315/01 - Rapport annuel établi en application du point 8 du dispositif du code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1999 - 11651/99(Presse296) - Rapport annuel sur le code de conduite en matière d'exportation d'armements - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1999 - 11178/99 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 20/09/1999 - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1999 - 10263/99 - Projet de position commune relative à l'élaboration d'une politique européenne de l'armement - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1999 - 10032/97 - Proposition de règlement du Conseil relatif aux suspensions temporaires de droits de douane sur certains armements et équipements militaires - Hyperlien
- Intégral - 01/06/1999 - 8631/99 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 25/05/1999 - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1999 - 7287/99 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 08/04/1999 - Hyperlien
- Intégral - 24/02/1999 - E-4091/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-4091/98 posée par M. Carlos ROBLES PIQUER le 13/01/1999 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Coordination européenne des industries de la défense - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1998 - 9647/98 - Contacts entre l'UE et le GAEO - Hyperlien
- Intégral - 05/06/1998 - 8675/2/98REV2 - CODE DE CONDUITE DE L'UNION EUROPEENNE EN MATIERE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Extrait - 25/05/1998 - 8687/98(Presse162) - CODE DE CONDUITE EN MATIERE D'EXPORTATION D'ARMEMENTS - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - E-0315/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 0315/98 posée par Maj THEORIN du Secrétariat général au Groupe des affaires generals - Code de conduite de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1998 - E-0306/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 0306/98 posée par Tony CUNNINGHAM du Secrétariat général au Groupe des affaires generals - Code de conduite en matière de vente d'armes - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1998 - 6208/98COR3 - CORRIGENDUM - Position commune définie par le Conseil sur la base de l'article J.2 du traité sur l'Union européenne, relative aux progrès à réaliser en vue de la conclusion d'un protocole juridiquement contraignant visant à renforcer le respect de la convention sur l'interdiction des armes biologiques et à toxines (BTWC) et à l'intensification des travaux du groupe ad hoc à cette fin - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1998 - 6112/98 - CODE DE CONDUITE DE L'UE EN MATIERE DE VENTES D'ARMES - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1998 - 5460/98 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe "Politique européenne d'armements" en date du 20/01/1998 - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1997 - COM(97)583final - METTRE EN OEUVRE LA STRATEGIE DE L'UNION EN MATIERE D'INDUSTRIES LIEES A LA DEFENSE - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1997 - 12653/97 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" en date du 21/11/1997 - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1997 - SI(97)527 - 1748ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 25/06/1997 - DIVERS : Politique européenne d'armement - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1997 - 97/C158/07 - Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission : Les défis auxquels sont confrontées les industries européennes liées à la défense - Contribution en vue d'actions au niveau européen" - Hyperlien
- Intégral - 03/04/1997 - 7103/97 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" en date du 26/03/1997 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1997 - CES326/97 - Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission : Les défis auxquels sont confrontées les industries européennes liées à la défense - Contribution en vue d'actions au niveau européen" (doc. COM(96) 10 final) - Hyperlien
- Intégral - 06/03/1997 - A4-0076/97 - RAPPORT sur la communication de la Commission sur "les défis auxquels sont confrontées les industries européennes liées à la défense - contribution en vue d'actions au niveau européen" (COM(96)0010 - C4-0093/96) - Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de defense - Rapporteur: Gary Titley (Procédure Hughes) - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1996 - 12061/96 - RAPPORT du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" au Comité des Représentants permanents - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1996 - 9232/98 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne de l'armement" en date du 03/06/1998 - Hyperlien
- Intégral - 20/03/1996 - 6033/96 - RESULTATS DES TRAVAUX du Groupe ad hoc "Politique européenne d'armements" en date du 19/03/1996 - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1996 - IP/96/77 - Communication on the challenges facing the European defence industry - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1996 - COM(96)10final - LES DÉFIS AUXQUELS SONT CONFRONTÉES LES INDUSTRIES EUROPÉENNES LIÉES A LA DÉFENSE - CONTRIBUTION EN VUE D'ACTIONS AU NIVEAU EUROPÉEN - Hyperlien
- Extrait - 06/12/1995 - PV(95)1272 - PRODUITS LIES A LA DEFENSE - ORIENTATIONS POUR UNE POLITIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE (SEC(95) 2105/2 et /3) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 06/12/1995 - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1995 - SI(95)824 - 1664ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 26/07/1995 = Rapport du groupe informel sur la politique d'armement : proposition de création d'un groupe ad hoc - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1995 - 9303/95EXT3 - EXTRAIT DU PROJET DE COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1664ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS (2ème partie) tenue à Bruxelles, le 26/07/1995 - Point 6 : Rapport du Groupe informel sur le politique d'armement - Proposition de création d'un groupe ad hoc - Hyperlien
- Intégral - 05/12/1994 - SI(94)1216 - 1633ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 02/12/1994 = Mise en place d'un groupe informel d'experts pour étudier les options pour une politique européenne d'armements - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1992 - A3-0260/92 - RAPPORT de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur le rôle de la Communauté dans le contrôle des exportations d'armes et de l'industrie des armements - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1987 - - ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE - 33ème SESSION ORDINAIRE (2ème partie) - La coopération européenne en matière d'armement - Réponse au 32ème rapport annuel du Conseil - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly