DORIE-979 91_06 - Politique de défense européenne - Relations UE-UEO

Documents from 23 October 1954 to 25 January 2001

Identity Statement

Reference Code
DORIE-979
Complete Reference Code
DORIE-46-979
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 25/01/2001 - E-3750/2000 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-3750/00 posée par Ioannis MARINOS, en date du 04/12/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres -Intégration de l'UEO à l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 21/12/2000 - P-3883/2000 - Question écrite n° P-3883/00 posée par M. DESAMA sur GESTION DU PERSONNEL DE L'UEO - Hyperlien
- Intégral - 10/11/2000 - SI(2000)1095 - 1895ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 09/11/2000 - Politique européenne commune de sécurité et de défense : Avis n° 8 du COPSi au Conseil - Incorporation dans l'Union de certains fonctions de l'UEO - Dialogue transatlantique - Hyperlien
- Intégral - 07/11/2000 - 12986/00 - Politique européenne commune de sécurité et de defense - Incorporation dans l'Union de certaines fonctions de l'UEO - Dialogue transatlantique - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1999 - - LES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE L'UEO ONT OUVERT LA VOIE AUX DECISIONS DU SOMMET D'HELSINKI SUR L'EUROPE DE LA DEFENSE ET LA GESTION DES CRISES - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1999 - 12643/99 - Lettre de J. Cutileiro, SG de l'UEO à J. Solana, SG du Conseil /Haut représentant pour la PESC - Concept de coopération civilo-militaire pour l'UEO - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1999 - P-1384/1999 - QUESTION ÉCRITE P-1384/99 posée par Per Gahrton (Verts/ALE) au Conseil - (01/09/1999) - Politique communautaire de defense: signification du Sommet de Cologne - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1999 - - Règles de sécurité régissant l'échange d'informations et de matériels classifiés contre le secrétariat général de l'UEO et le secrétariat général du Conseil de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1999 - 1999/404/PESC - DÉCISION DU CONSEIL du 10/05/1999 concernant les arrangements visant à améliorer la coopération entre l'Union européenne et l'Union de l'Europe occidentale - (1999/404/PESC) - Hyperlien
- Extrait - 10/05/1999 - 8010/99(Presse140) - UE/UEO - Mise en oeuvre du traité d'Amsterdam - in Communiqué de presse - Hyperlien
- Intégral - 07/05/1999 - 7480/99 - DECISION DU CONSEIL concernant les arrangements visant à améliorer la coopération entre l'Union européenne et l'Union de l'Europe occidentale - Hyperlien
- Intégral - 07/05/1999 - 7481/99 - DECISION DU CONSEIL concernant les modalités pratiques relatives à la participation de tous les Etats membres aux missions prévues à l'article 17, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne, pour lesquelles l'Union a recours à l'UEO - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1999 - 8046/99 - Projet de décision du Conseil concernant les modalités pratiques relatives à la participation de tous les Etats membres aux missions prévues à l'article 17, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne, pour lesquelles l'Union a recours à l'UEO - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1999 - 8047/99 - Arrangements visant à améliorer la coopération entre l'Union européenne et l'Union de l'Europe occidentale au titre du Protocole sur l'Article 17 - Hyperlien
- Intégral - 27/04/1999 - 7690/99 - Copie de lettre de R. Wegener, SG délégué de l'UEO à J. Trumpf, SG du Conseil - Décision du Conseil de l'UEO sur les arrangements visant à améliorer la coopération entre l'Union européenne et l'Union de l'Europe occidentale - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1999 - C(1999)1125 - Traité d'Amsterdam - UEO/CE - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1999 - SI(99)329 - 1829ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 21/04/1999 - Disposition du Traité d'Amsterdam en matière de sécurité: Projet de décision du Conseil concernant les modalités pratiques relatives à la participation de tous les Etats membres aux missions prévues à l'article 17, par. 2, du Traité sur l'Union européenne, pour lesquelles l'Union a recours à l'UEO - Projet de décision du Conseil concernant les arrangements visant à améliorer la coopération entre l'Union européenne et l'Union de l'Europe occidentale - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1999 - 7434/99 - Relations UE/UEO - Arrangements de sécurité entre le Secrétariat du Conseil de l'UE et le Secrétariat général de l'UEO - Hyperlien
- Intégral - 26/03/1999 - - PLAN D'ACTION DE L'ASSEMBLEE DE L'UEO EN VUE DE METTRE EN PLACE PAR ETAPES UNE "DEFENSE EUROPEENNE" DANS LE CONTEXTE DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1999 - - Projet de texte sur la coopération entre la Commission et l'UEO - Hyperlien
- Intégral - 27/01/1999 - 5607/99 - Préparation de la mise en oeuvre du traité d'Amsterdam - Projet de la présidence relatif aux arrangements au titre du protocole sur l'article 17 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1998 - - LE CONSEIL DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE INDIQUE DANS SA "DECLARATION DE ROME" LES PRIORITES POUR L'AVENIR - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1998 - E-1867/1998 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1867/98 posée par Luigi CALIGARIS du Groupe "Affaires générales" au Comité des Représentants permanents/Conseil - Intégration de l'UEO au sein de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1998 - 10490/98 - Mode d'emploi de l'article J.4, paragraphe 2 (17, paragraphe 31), et organigramme - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1998 - P-1699/1988 - Question écrite n° P-1699/88 posée par SEPPANEN sur PRESIDENCES DE L'UE ET DE L'UEO - Hyperlien
- Intégral - 15/04/1998 - 7659/98 - Copy of letter from Mr. Roland Wegener, Deputy Secretary-General of the Western European Union dated 08/04/1998 to Mr. Jürgen Trumpf, Secretary-General of the Council of the European Union - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1997 - 12557/97 - Traduction d'une lettre de M. José Cutileiro, Secrétaire général de l'Union de l'Europe occidentale en date du 18/11/1997 à M. Jürgen Trumpf, Secrétaire général du Conseil de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1997 - 11681/97 - Letter from L. M. de Puig, President of the Assembly of Western European Union to J. Trumpf, SG of the Council - RECOMMENDATION 618 on WEU's role in the organisation of European security after the decisions taken by the European Union in Amsterdam and by NATO in Madrid - Hyperlien
- Intégral - 24/10/1997 - 11682/97 - Copy of letter from Mr José Cutileiro, Secretary-General of the Western European Union dated 23/09/1997 to Mr. J. Trumpf, Secretary-General of the Council of the European Union - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1997 - 10189/97 - Copie de lettre de J. Cutileiro, SG de l'UEO à J. Trumpf, Président du Conseil - Déclaration de l'Union de l'Europe Occidentale sur le rôle de l'Union de l'Europe Occidentale et sur ses relations avec l'Union européenne et avec l'Alliance Atlantique - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1997 - 9409/97 - Rapports des présidences de l'UE et de l'UEO sur les réunions informelles tenues sur des sujets présentant un intérêt commun pour l'UE et l'UEO - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1997 - 7926/97 - Lettre de H. Holthoff, SG de lÚEO à J. Trumpf, SG du Conseil - Mandat d'un élément multinational de conseil en matière de police (EMCP) - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1996 - - CONSEIL DES MINISTRES DE L'UEO - Déclaration d'Ostende, 19 novembre 1996 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1996 - 11625/96 - Relations UE/UEO - Coopération entre les Secrétariats de l'UEO et du Conseil de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1996 - 11474/96 - Relations entre l'UE et l'UEO - Modalités pour l'information et la consultation entre la Commission européenne et l'UEO - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1996 - 8387/96 - Projet de décision du Conseil sur les opérations d'évacuation UE/UEO - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1996 - - CONSEIL DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE : DECLARATION DE BIRMINGHAM - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1996 - 7079/96 - Transmission à l'UEO de documents de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1995 - E-3067/1995 - QUESTION ÉCRITE E-3067/95 posée par Christoph Konrad (PPE) à la Commission - (20/11/1995) - (96/C 66/97) - Structure et tâches du bras militaire de la politique étrangère et de sécurité commune - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1995 - PE190.271 - QUESTION ÉCRITE E-3067/95 posée par Christoph Konrad (PPE) à la Commission - Structure et tâches du bras militaire de la politique étrangère et de sécurité commune - Hyperlien
- Intégral - 13/06/1995 - 7989/95 - Document sur les "relations entre l'Union européenne et l'Union de l'Europe Occidentale" - Hyperlien
- Intégral - 16/05/1995 - - 40EME SESSION ORDINAIRE - (3ème partie) - L'avenir de la sécurité européenne et la préparation de Maastricht II - Réponse au 40ème rapport annuel du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1994 - - Modalities for information and consultation between the European Commission and WEU - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1994 - - L'UEO, structure en cercles concentriques - Hyperlien
- Intégral - 24/02/1994 - A3-0041/94 - Résolution sur l'avenir des relations entre l'Union européenne, l'UEO et l'Alliance atlantique - Hyperlien
- Extrait - 23/02/1994 - - Relations entre l'UE, l'UEO et l'Alliance Atlantique - Nord - in compte rendu des débats au PE, 23/2/1994 - Hyperlien
- Intégral - 27/01/1994 - A3-0041/94 - RAPPORT de la commission institutionnelle sur l'avenir des relations entre l'Union européenne, l'UEO et l'Alliance atlantique - Rapporteur: Karel de Gucht - Hyperlien
- Extrait - 26/01/1994 - SP(94)182 - Avenir des relations entre l'Union , l'UE et l'Alliance atlantique - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire, reunion des 24 et 25 janvier 1994 - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1993 - SP(93)3137 - Relations entre l'UE, l'UEO et l'Alliance atlantique - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire, réunion des 7 et 8 octobre 1993 - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1993 - PE203.306/déf. - AVIS de la commission des affaires étrangères et de la sécurité à l'intention de la commission institutionnelle sur le rapport sur l'avenir des relations entre la Communauté européenne, l'UEO et l'Alliance atlantique - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1993 - PE203.306/fin - OPINION of the Committee on Foreign Affairs and Security for the Committee on Institutional Affairs on the report on future relations between the European Community, the WEU and the Atlantic Alliance - Hyperlien
- Extrait - 14/06/1993 - SP(93)1653 - Relations entre Communauté européenne, UEO et Alliance Nord- Atlantique - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire, reunion des 9 et 10 juin 1993 - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1993 - SP(93)407 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA SECURITE - SOUS-COMMISSION SECURITE ET DESARMEMENT - Compte rendu sommaire, réunion du 18/02/1993 - Hyperlien
- Extrait - 20/01/1993 - SP(93)50 - Débat sur la conception et la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de son élargissement (Rapport Hansch) et sur le rôle institutionnel du Conseil (Rapport De Giovanni) - séance janvier 1993 - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1992 - SP(92)3505 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS AND SECURITY - Subcommittee on Security and Disarmament - Summary Record, meeting on 4 December 1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1992 - - PESC / mise en oeuvre des déclarations de l'UEO approuvées au Conseil Européen de Maastricht : commentaire - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1989 - - DECISION MINISTERIELLE RELATIVE A LA CREATION D'UN "INSTITUT D'ETUDES DE SECURITE DE L'UEO" Bruxelles, le 13/11/1989 - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1987 - - UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE - Plate-forme sur les intérêts européens en matière de sécurité - La Haye, 17/10/1987 - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1984 - - L'UEO - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1963 - - Traité entre la République Française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération Franco- Allemande - in SÉCURITÉ ET DÉFENSE DE L'EUROPE - LE DOSSIER ALLEMAND - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1954 - - Traité de collaboration en matière économique, sociale et culturelle et de légitime défense collective, signé à Bruxelles le 17 mars 1948, amendé par le protocole modifiant et complétant le Traité de Bruxelles, signé à Paris le 23 octobre 1954 - in SÉCURITÉ ET DÉFENSE DE L'EUROPE -LE DOSSIER ALLEMAND - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.

Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche ségnalitique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly