DORIE-983 92_06_7 - PESD - Etat major de l'Union européenne - Sécurité nationale

Documents from 29 April 1975 to 21 June 2001

Identity Statement

Reference Code
DORIE-983
Complete Reference Code
DORIE-46-983
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 21/06/2001 - 10188/01 - Adoption dans les langues des Communautés du projet de décision du Conseil relative au régime applicable aux militaires nationaux détachés auprès du Secrétariat général du Conseil de manière à constituer l'Etat major de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 21/06/2001 - SI(2001)764 - 1924ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 20/06/2001 - Projet de décision du Conseil concernant le régime applicable aux militaires nationaux détachés auprès du SG du Conseil au sein de l'Etat major de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 19/06/2001 - 9732/01 - Décision du Conseil relative au régime applicable aux militaires nationaux détachés auprès du Secrétariat général du Conseil de manière à constituer l'État major de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 22/01/2001 - 2001/80/PESC - DÉCISION DU CONSEIL du 22/01/2001 instituant l'État-major de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 19/01/2001 - 5382/01 - Décision du Conseil instituant l'État-major de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 16/01/2001 - 5359/01 - Projet de décision du Conseil instituant l'État-major de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 21/12/2000 - 14906/00 - Projet de décision du Conseil portant nomination du Directeur Général de l'état-major de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 21/12/2000 - SI(2000)1373 - 1901ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 20/12/2000 - Nomination du Directeur Général de l'état-major militaire de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1999 - - (EU) UE/DEFENSE : proposition franco-britannique en vue de la création d'une force d'action rapide de l'UE - Pas d'"armée européenne", dit M. Hoon - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1991 - E-865/1991 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 865/91 de Mme FERNEX, en date du 06/05/1991 du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Contrôle des ventes d'armes des pays membres - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1991 - MEMO(91)29 - LE GRAND MARCHE DE 1993 ET LES PRODUITS ET TECHNOLOGIES STRATEGIQUES A USAGE NON SPECIFIQUEMENT MILITAIRE : LA COMMISSION EN FAVEUR DE SOLUTIONS PRAGMATIQUES - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1991 - O-409/1991 - Projet de réponse à la question orale 409/91 de Lord Inglewood - Article 223 du Traité - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1991 - PE145.550 - Projet de réponse à la question orale 409/91 de Lord Inglewood - Article 223 du Traité - Hyperlien
- Extrait - 19/04/1991 - SP(90)969 - Exportation d'armes - in PARLEMENT EUROPEEN 04/1991 - LA SESSION EN BREF - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1991 - SP(91)966 - Session plénière 04/1991 - Déclarations et débat sur les résultats de la réunion extraordinaire du Conseil européen à Luxembourg du 08/04/1991 et sur la situation des Kurdes ; débat sur l'exportation et le commerce d'armes - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1990 - 10102/90 - AVIS DU SERVICE JURIDIQUE - Proposition modifiée de directive du Conseil relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes [docs 10626/90 et 10074/89] - Base juridique - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1990 - E-1758/1990 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 1758/90 de MM. PORAZZINI et SPECIALE du Groupe des Affaires Générales en date du 05/10/1990 au Comité des Représentants Permanents - Trafic illégal d'armes de guerre avec l'Irak - Hyperlien
- Intégral - 21/05/1990 - 5761/90 - Proposition modifiée de directive du Conseil relative au contrôle de l'acquisition et de la détention des armes - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1989 - H-411/1989 - Question n° 94, de M. Alex Smith (H-411/89) - Achats publics de fournitures non militaires par les ministères de la Défense des Etats membres - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1989 - 7045/90 - Proposition de règlement du Conseil relatif aux suspensions temporaires de droits de douane sur certains armements et équipements militaires - Hyperlien
- Intégral - 20/10/1988 - 8813/88 - Réunion de la commission politique du Parlement européen - (Luxembourg - 17/10/1988 et 18/10/1988) - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1980 - - AIDE-MEMOIRE DE LA PRESIDENCE - Groupe de travail "IRAN" - Résumé des travaux menés lors des réunions des 25/04/1980 et 29/04/1980 - Hyperlien
- Extrait - 25/07/1979 - COM(79)PV525 - Application des droits du tariff douanier commun à certains matériels militaires - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/07/1979 - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1978 - - Interprétation de l'article 113 en rapport avec les articles 223 et 224 CEE - Hyperlien
- Intégral - 08/12/1977 - E-646/1977 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 646/77 posée par M. WALTMANS sur Les droits de douane sur le F 16 - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1977 - - Le F.16 doit être soumis aux droits de douane, estime la Commission du Marché commun - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1977 - - LES FRANCHISES DOUANIERES POUR LE MATERIEL DESTINE A LA DEFENSE NATIONALE - NOTAMMENT L'AVION DE COMBAT "YF 16" - NE SONT PAS LICITES SAUF DECISION DU CONSEIL, ESTIME LA COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1977 - S/1291/77 - Communication de la liste des produits visés à l'article 223, paragraphe 2 du Traité C.E.E. - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1977 - S/1198/77 - Communication de la liste des produits visés à l'article 223, paragraphe 2 du Traité C.E.E. - Hyperlien
- Intégral - 15/05/1976 - - LA LISTE/CEE DES ARMES, MUNITIONS ET MATERIELS DE GUERRE EXCLUS DU MARCHE COMMUN EST-ELLE CONFIDENTIELLE ? UNE DEMANDE DE L'AGENCE SPECIALISEE DE L'OTAN ET DE LA GRECE - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1976 - S/762/76 - Communication de la liste des produits visés à l'article 223 paragraphe 2 du Traité CEE - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1975 - E-812/1974 - QUESTION ECRITE N° 812/74 de M. Glinne à la Commission des Communautés européennes, (07/03/1975) - Coopération communautaire en matière d'armement et de défense - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1975 - E-811/1974 - QUESTION ÉCRITE N° 811/74 de M. Glinne au Conseil des Communautés européennes - (07/03/1975) Coopération communautaire en matière d'armement et de défense - Hyperlien

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