DORIE-978 91_02_3_4 - Politique de défense européenne - Politique spatiale européenne - Relations UE-OSCE-CSCE- Relations OTAN

Documents from 04 April 1949 to 24 March 2003

Identity Statement

Reference Code
DORIE-978
Complete Reference Code
DORIE-46-978
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 24/03/2003 - 2003/211/PESC - DÉCISION 2003/211/PESC DU CONSEIL du 24/02/2003 relative à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord sur la sécurité des informations - Hyperlien
- Intégral - 21/01/2003 - COM(2003)17final - LIVRE VERT - Politique spatiale européenne - Hyperlien
- Intégral - 12/02/2001 - E-0008/2001 - Question écrite n° E-0008/01 posée par Lord INGLEWOOD sur PESC ET OTAN - Hyperlien
- Intégral - 22/11/2000 - 13676/00ADD1 - ADDENDUM A LA NOTE DE TRANSMISSION du Secrétariat aux Délégations - Annexe aux arrangements permanents sur la consultation et la coopération UE/OTAN, portant sur la mise en oeuvre du paragraphe 10 du Communiqué de Washington - Hyperlien
- Intégral - 22/11/2000 - 13676/00 - Arrangements permanents sur la consultation et la coopération UE/OTAN - Hyperlien
- Extrait - 16/11/1999 - PV(1999)1455 - SIGNATURE DE LA CHARTE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 16/11/1999 - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1997 - CM(97)32 - Copie de lettre de J. Cutileiro, Secrétaire general de l'Union de l'Europe Occidentale à J. Trumpf, Secrétaire general du Conseil - Déclaration de l'Union de l'Europe Occidentale sur le rôle de l'Union de l'Europe Occidentale et sur ses relations avec l'Union européenne et avec l'Alliance Atlantique - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1996 - SI(96)1176 - 1721ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 26/11/1996 = Sommet de l'OSCE (Lisbonne, 02/12/1996 et 03/12/1996) - Participation de 3 membres du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1996 - 11803/96 - Lettre de Klaus Hänsch, Président du Parlement européen à Dick Spring, Président du Conseil - Sommet de l'OSCE à Lisbonne des 02/12/1996 et 03/12/1996 - Participation de 3 membres du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1996 - 10792/96 - Lignes directrices de l'UE pour les réunions à venir de l'OSCE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - - Reforming NATO - Hyperlien
- Extrait - 10/12/1994 - SI(94)1000 - CONSEIL EUROPEEN - ESSEN - 09/12/1994 & 10/12/1994 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Conférence sur la sécurité et la cooperation en Europe - Hyperlien
- Intégral - 28/07/1994 - 8837/94 - Préparation de la Conférence de révision de la CSCE à Budapest - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1994 - SEC(94)1029 - CONFERENCE SUR LA SECURITE ET LA COOPERATION EN EUROPE - CONFERENCE DE REVISION DE BUDAPEST 10/1994-12/1994 - (Document de travail des services de la Commission) - Hyperlien
- Extrait - 24/03/1994 - 5880/94 - DEMANDES ADRESSEES AU CONSEIL - Résolution sur la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1994 - A3-0105/94 - Résolution sur la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe - Hyperlien
- Extrait - 26/01/1994 - SP(94)182 - Avenir des relations entre l'Union, l'UEO et l'Alliance atlantique - rapporteur : M. DE GUCHT (LDR/B) - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des reunions des 24/01/1994 et 25/01/1994 - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1994 - B3-0145/94 - Résolution sur l'OTAN - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1994 - - DECLARATION DES CHEFS D'ETAT ET DE GOUVERNEMENT PARTICIPANT A LA REUNION DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD AU SIEGE DE L'OTAN A BRUXELLES LES 10/01/1994 ET 11/01/1994 - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1993 - B3-1751/93 - Résolution sur le Sommet de l'OTAN des 10/01/1994 et 11/01/1994 - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1993 - PE203.306/déf - AVIS de la Commission des affaires étrangères et de la sécurité à l'intention de la commission institutionnelle sur le rapport sur l'avenir des relations entre la Communauté européenne, l'UEO et l'Alliance atlantique - Hyperlien
- Intégral - 09/07/1993 - PE205.991 - Déclaration d'Helsinki de l'Assemblée parlementaire de la CSCE - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1993 - SI(93)342 - Résultats succincts de la 1657ème session du Conseil "Recherche" - Luxembourg, le 29/04/1993 - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1993 - 4665/93 - Note du Groupe des Affaires Générales en date du 05/02/1993 au Comité des Représentants Permanents - Projet de réponse du Conseil à la lettre du Président du Parlement européen concernant le statut du Parlement européen à l'Assemblée parlementaire CSCE (doc. 9850/92) - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1993 - SP(93)50 - Débat sur la conception et la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de son élargissement (Rapport Hansch) et sur le rôle institutionnel du Conseil (Rapport de Giovanni) - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1992 - H-1192/1992 - Question n° 68 de M. Pompidou (H-1192/92) - Europe de l'espace - Hyperlien
- Extrait - 10/12/1992 - SI(92)1032 - La Communauté européenne et l'Espace : enjeux, opportunités et nouvelles actions - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1629ème session du Conseil consacrée à la RECHERCHE - Bruxelles, le 09/12/1992 - Hyperlien
- Intégral - 20/10/1992 - PE202.482 - PROJET DE RAPPORT sur l'avenir des relations entre la Communauté européenne, l'UEO et l'Alliance atlantique - Rapporteur: Karel De Gucht - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1992 - IP(92)782 - Extract from a Speech by Sir Leon Brittan, Vice-President of the European Commission to the Staff College, Camberley 01/10/1992 - Defence and the EC - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1992 - IP(92)52 - LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET L'ESPACE : ENJEUX, OPPORTUNITES ET NOUVELLES ORIENTATIONS - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1992 - - SOMMET DE LA CSCE - Helsinki, les 09/07/1992 et 10/07/1992 - Intervention de Jacques Delors Président de la Commission des Communautés Européennes / Address by Jascques Delors, President of the Commission of the European Communities - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1992 - 4886/92 - CSCE - Conférence d'Helsinki (03/1992-07/1992) - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1992 - 4886/92 - CSCE - Conférence d'Helsinki (03/1992-07/1992) - Hyperlien
- Intégral - 25/02/1992 - 4847/92ADD1 - ADDENDUM AU RAPPORT du Groupe ad hoc CSCE en date du 21/02/1992 au COREPER - CSCE - Conférence d'Helsinki (03/1992-07/1992) - Hyperlien
- Intégral - 17/01/1992 - 4099/92ADD2 - ADDENDUM 2 AU RESULTAT DES TRAVAUX du Groupe ad hoc CSCE en date du 10/01/1992 - CSCE : conférence d'Helsinki (03/1992-06/1992) - Contribution communautaire - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1992 - 4099/92ADD1 - ADDENDUM AU RESULTAT DES TRAVAUX du Groupe ad hoc CSCE en date du 10/01/1992 - CSCE : Conférence d'Helsinki (03/1992-06/1992) - Contribution communautaire - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1992 - 4099/92 - CSCE : Conférence d'Helsinki (03/1992-06/1992) - Contribution communautaire - Hyperlien
- Intégral - 08/06/1991 - - CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD REUNI EN SESSION MINISTERIELLE A COPENHAGUE LES 06/06/1991 ET 07/06/1991 COMMUNIQUE FINAL - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1989 - - PARTAGES DES ROLES, RISQUES ET RESPONSABILITES DANS L'ALLIANCE ATLANTIQUE - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1988 - - Le Conseil de défense franco-allemand - Le groupe des Six pour le désarmement fera des propositions à l'ONU - E.-U. : M. Lehnan désigné à un poste au Pentagone - Départ de M. Iklé - COCOM : vers uns liste plus courte mais plus efficace ? - Armement : vers une coopération accrue des Etats-Unis avec les Alliés - Hyperlien
- Extrait - 26/06/1974 - - Déclaration sur les relations atlantiques - in Organisation du Traité de l'Atlantique Nord - Structure, Faits et Chiffres - Hyperlien
- Extrait - 04/04/1949 - - Texte du Traité de l'Atlantique Nord - in Organisation du Traité de l'Atlantique Nord - Structure, Faits et Chiffres - Hyperlien

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