DORIE-968 89_01 - PESC - Généralités

Documents from 29 December 1989 to 07 May 2001

Identity Statement

Reference Code
DORIE-968
Complete Reference Code
DORIE-44-968
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 07/05/2001 - E-1116/2001 - Question écrite n° E-1116/01 posée par M. SEPPÄNEN sur PESC ; COOPERATION RENFORCEE - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1999 - 13314/99 - Critères généraux pour l'exercice soit de la compétence communautaire soit de celle de l'Union européenne au titre de la PESC - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1999 - A4-0242/99 - RAPPORT sur le rôle de l'Union dans le monde : mise en oeuvre de la politique étrangère et de sécurité commune en 1998 - Commission des affaires étrangères, de la sécurité et de la politique de defense - Rapporteur: Tom Spencer - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1998 - 9793/98 - UNITE DE PLANIFICATION DE LA POLITIQUE ET D'ALERTE RAPIDE - 2ème rapport de la Présidence - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1998 - 9703/98 - Institutions se renforçant mutuellement - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1998 - SI(98)222 - 1779ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) Bruxelles, le 18/03/1998 - Unité de Planification de la Politique et d'Alerte rapide dans le cadre de la PESC - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1998 - SI(98)199 - 1778ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 11/03/1998 - Post-Amsterdam : Unité de Planification de la Politique et d'Alerte rapide - Hyperlien
- Intégral - 27/02/1998 - SI(98)166 - 1776ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 26/02/1998 - Divers - (E) : accord interinstitutionnel sur le financement PESC ; - (F) : unité de planification de la politique et d'alerte rapide dans le domaine de la PESC - Hyperlien
- Intégral - 06/02/1998 - - (EU) PE/PESC: LE ROLE DU "HAUT REPRESENTANT" ET DE L'UNITE DE PLANIFICATION, SELON M. TRUMPF - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1997 - SI(97)1003 - 1766ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 03/12/1997 - Mise en place de l'Unité de Planification de la Politique et d'Alerte rapide - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1997 - SI(97)972 - 1765ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 26/11/1997 - Mise en place de l'Unité de Planification de la Politique et d'Alerte rapide - Hyperlien
- Intégral - 06/11/1997 - 12083/97 - Mise en place de l'Unité de planification de la politique et d'alerte rapide dans le domaine de la PESC - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1997 - SI(97)839 - POST AMSTERDAM - Rapport du Secrétaire Général du Conseil sur : = la mise en place de l'Unité de Planification et d'Alerte rapide = l'intégration du Secrétariat Schengen dans le Secrétariat général du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1996 - 10725/96 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2202/96 de M. FERNÁNDEZ-ALBOR du Groupe "Affaires générales" en date du 18/10/1996 au Comité des représentants permanents - Position du Conseil concernant la création d'un secrétariat général de la PESC - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1996 - PE219.955 - DOCUMENT DE TRAVAIL sur la PESC - Commission Institutionnelle - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1996 - 10029/96 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2202/96 de M. FERNÁNDEZ-ALBOR du Secrétariat général au Groupe "Affaires générales" - Position du Conseil concernant la création d'un secrétariat général de la PESC - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1995 - 10076/95 - Copie de lettre de P. Dankert et C. Roth, members du Parlement européen à J. Solana Madariaga, Président du Conseil - Projet d'accord interinstitutionnel sur les procédures de mise en oeuvre de la politique étrangère et de sécurité commune - Hyperlien
- Intégral - 18/05/1995 - SI(95)473 - 1654ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 17/05/1995 = Questions relatives aux méthodes de travail du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1995 - - Politique étrangère et de sécurité commune - in Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Extrait - 06/03/1995 - 5221/95(Presse66) - Pacte de stabilité - in 1830e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 06/03/1995 - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1995 - 5258/95 - Note du Secrétariat général en date du 28/02/1995 - Pacte de stabilité - préparation de la conférence finale - Hyperlien
- Extrait - 06/02/1995 - 4551/95(Presse32) - 1827e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 06/02/1995 - Hyperlien
- Extrait - 23/01/1995 - 4379/95(Presse18) - 1825e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 23/01/1995 - Pacte de stabilité - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1995 - A4-0098/95 - Proposition de recommandation du Parlement européen au Conseil sur les résultats du Pacte de Stabilité en Europe et les suites à y donner - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1995 - PE189.075 - Résolution sur les accords de partenariat avec les Nouveaux États indépendants (NEI) - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1994 - - Pour un mémorandum français sur l'Europe - Hyperlien
- Extrait - 31/10/1994 - 10314/94(Presse219) - 1796e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Bruxelles, le 31/10/1994 - Pacte de stabilité - Hyperlien
- Extrait - 25/10/1994 - 6996/94 - Pacte de stabilité - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1756ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Bruxelles, les 16/05/1994 et 17/05/1994 - Hyperlien
- Intégral - 12/10/1994 - SEC(94)1687 - Délimitation CE/PESC - Contenu et forme des actes (Document de travail des services de la Commission) - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1994 - - Interface entre le "pilier" communautaire et le "pilier" PESC du TUE - Fonctionnement de la PESC - Hyperlien
- Intégral - 08/07/1994 - SN3269/2/94 - Relations avec le Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1994 - SI(94)481 - 1609ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 11/05/1994 - Pacte de stabilité - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1994 - SI(94)418 - 1607ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 27/04/1994 = Relations avec le Parlement européen dans le cadre des titres V et VI du Traité sur l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1994 - SI(94)424 - 1607ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) Bruxelles, le 27/04/1994 = Pacte de stabilité - Hyperlien
- Extrait - 19/04/1994 - 6292/94(Presse68) - 1746e session du Conseil - AFFAIRES GENERALES - Luxembourg, les 18/04/1994 et 19/04/1994 - Pacte de stabilité - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1994 - SP(94)1263 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Foreign Affairs and Security - Subcommittee on Human Rights - Summary Record of the meeting held on 08/04/1994 - Exchange of views on human rights aspects of the forthcoming Paris conference on the Balladur "Stability Pact", in preparation for a delegation visit to the conference - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1994 - P.30/94 - COMMUNIQUE DE LA PRESIDENCE AU NOM DE L'UNION EUROPEENNE SUR LA CONCLUSION DU TRAITE D'AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA REPUBLIQUE DE LITUANIE ET LA REPUBLIQUE DE POLOGNE - Hyperlien
- Extrait - 04/02/1994 - 9071/93 - Pacte de stabilité en Europe (doc. 8965/93 COSTA 1) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1688ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Bruxelles, les 04/10/1993 et 05/10/1993 - Hyperlien
- Extrait - 04/02/1994 - 9872/93 - Pacte de stabilité - Rapport interimaire - doc. 9739/93 (confidential) - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1699ème session du Conseil (Affaires Générales) tenue à Bruxelles, les 08/11/1993 et 09/11/1993 - Hyperlien
- Extrait - 11/12/1993 - SI(93)1000 - Pacte de stabilité - in CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 ET 11/12/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1993 - SN288/93 - Politique étrangère et de sécurité commune - in CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 29/10/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 15/10/1993 - SI(93)876 - 1582ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 14/10/1993 = Mise en oeuvre du Traité de Maastricht - PESC - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1993 - SEC(93)1522/3 - LA POLITIQUE ETRANGERE ET DE SECURITE DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1993 - SEC(93)1549 - LA POLITIQUE ETRANGERE ET DE SECURITE DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 04/10/1993 - SEC(93)1522 - LA POLITIQUE ETRANGERE ET DE SECURITE DE L'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1993 - - LES DISPOSITIONS DU TRAITE DE MAASTRICHT - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1993 - - LE TRAITE DE MAASTRICHT ET LES COMPETENCES EXTERNES DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE : à la recherche d'une politique externe de l'union - Hyperlien
- Extrait - 13/12/1992 - SI(92)1050 - PESC: Travaux préparatoires concernant la sécurité - in CONSEIL EUROPEEN - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - EDIMBOURG, LES 11/12/1992 ET 12/12/1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/10/1992 - A3-0322/92 - RAPPORT de la commission des affaires étrangères et de la sécurité sur l'établissement d'une politique étrangère commune de la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 27/06/1992 - SI(92)500 - Politique étrangère et de sécurité commune - in CONSEIL EUROPEEN - LISBONNE, les 26/06/1992 et 27/06/1992 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 07/04/1992 - CONF-UP1862/91 - Mise en oeuvre des accords de Maastricht sur le développement d'une politique étrangère et de sécurité commune (PESC) - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1992 - SI(92)37 - 1505ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 23/01/1992 = Divers - DK : Approfondissement / élargissement - Enceintes compétentes : CPK ou Communauté - B : Organisation future de la politique étrangère et de sécurité commune - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1991 - A3-0322/92 - Résolution sur l'établissement d'une politique étrangère commune de la Communauté européenne - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1991 - - Intervention de Delors sur la politique extérieure - in Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 19/10/1991 - - INTERVENTION DE MONSIEUR DELORS LORS DE LA COMMISSION TRILATERALE - Bruxelles, le 19/10/1991 - Politique étrangère - Hyperlien
- Intégral - 29/12/1989 - - TOWARDS A EUROPEAN FOREIGN POLICY - CEPS Sixth Annual Conference 1989 - Hyperlien

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