DORIE-964 87_13 - Education-Culture - Politique des sports

Documents from 28 June 1990 to 16 November 2000

Identity Statement

Reference Code
DORIE-964
Complete Reference Code
DORIE-42-964
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 16/11/2000 - P-2475/2000 - QUESTION ÉCRITE P-2475/00 posée par José Ribeiro e Castro (UEN) au Conseil - (11/07/2000) - Reconnaissance de la spécificité du sport dans les traités - Hyperlien
- Extrait - 15/11/2000 - PV(2000)1500 - Réunion informelle des Ministres chargés du Sport - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15/11/2000 - Hyperlien
- Intégral - 15/09/2000 - E-2501/2000 - Question écrite n° E-2501/00 posée par M RIBEIRO E CASTRO sur CIG - PROTOCOLE CONCERNANT LE SPORT - Hyperlien
- Intégral - 18/07/2000 - A5-0208/200 - RAPPORT sur le rapport de la Commission au Conseil européen dans l'option de la sauvegarde des structures sportives actuelles et du maintien de la fonction sociale du sport dans le cadre communautaire - Rapport d'Helsinki sur le sport (COM(1999)644 - C5-0088/2000 - 2000/2055(COS)) - Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation, des médias et des sports - Rapporteur: P.P Mennea - Hyperlien
- Intégral - 09/06/2000 - P-1528/2000 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE A LA QUESTION ÉCRITE P-1528/00 posée par José RIBEIRO e CASTRO en date du 10/05/2000 du Secrétariat général aux Représentations permanentes des États membres - Affaires Bosman - Réforme du traité CE, protocole annexé sur le football professionnel ou le sport en général - Hyperlien
- Intégral - 16/05/2000 - P-1445/2000 - Question écrite n° P-1445/00 posée par Mme McCARTHY sur SPORT ET LES TRAITES - CIG - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1999 - E-2187/1999 - QUESTION ÉCRITE E-2187/99 posée par Christos Folias (PPE-DE) et loannis Marinos (PPE-DE) à la Commission (29 novembre .1999) - Objet: Traité d'Amsterdam et sport - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1999 - 13667/99 - Résolution du Conseil et des ministres de la Jeunesse réunis au sein du Conseil concernant le sport comme élément de l'éducation informelle dans le cadre des programmes de la Communauté européenne en faveur de la jeunesse - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1999 - COM(1999)644final - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL EUROPEEN dans l'optique de la sauvegarde des structures sportives actuelles et du maintien de la fonction sociale du sport dans le cadre communautaire - Rapport d'Helsinki sur le Sport - - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1999 - SEC(1999)1976/2 - LA PARTICIPATION DE LA COMMISSION A L'AGENCE MONDIALE ANTIDOPAGE (AMAD) - Hyperlien
- Extrait - 13/10/1999 - PV(1999)1450 - Lutte contre le dopage dans le sport: projet d'agence mondiale proposée par le Comité international olympique- in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 13/10/1999 - Hyperlien
- Extrait - 19/02/1999 - HEBDO1422 - Orientations préliminaires sur l'application des règles de concurrence au secteur du sport - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 19/02/1999 - Hyperlien
- Extrait - 19/02/1999 - HEBDO1422 - Concurrence/ Sport - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 19/02/1999 - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1999 - SEC(1999)246/2 - LE SPORT DANS L'UNION : UN DIALOGUE OUVERT - Hyperlien
- Intégral - 15/02/1999 - SEC(1999)246 - LE SPORT DANS L'UNION : UN DIALOGUE OUVERT - Hyperlien
- Intégral - 09/02/1999 - SEC(1999)219 - RESULTATS DE LA CONFERENCE MONDIALE CONTRE LE DOPAGE DANS LE SPORT - (Comité International Olympique - Lausanne, les 02/02/1999, 03/02/1999 et 04/02/1999) - Hyperlien
- Extrait - 12/12/1998 - SI(1998)1000 - Le sport - in CONSEIL EUROPEEN - VIENNE - 11/12/1998 & 12/12/1998 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 12/02/1998 - E-4121/1997 - Question écrite n° E-4121/97 posée par HAGER sur DECLARATION SUR LE SPORT - TRAITE D'AMSTERDAM - Hyperlien
- Intégral - 11/02/1998 - E-3980/1997 - Question écrite n° E-3980/97 posée par KLIRONOMOS sur RACHAT DES CLUBS DE FOOTBALL - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1997 - E-3426/1997 - Question écrite n° E-3426/97 posée par MATIKAINEN-KALLSTRÖM sur TASK FORCE POUR LE SPORT - Hyperlien
- Extrait - 11/09/1997 - E-2512/1997 - QUESTION ÉCRITE E-2512/97 posée par Amedeo Amadeo (NI) à la Commission - Libre circulation des joueurs de football - Hyperlien
- Intégral - 19/07/1997 - - EURATHLON 1998 - Programme de la Commission européenne en faveur du sport - (97/C 220/04) - Hyperlien
- Intégral - 09/06/1997 - PE221.803/déf/ann - AVIS (Article 147 du règlement) à l'intention de la commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des médias sur le rôle de l'Union européenne dans le domaine du sport (Rapport : Pack) - Commission des budgets - Hyperlien
- Extrait - 30/05/1997 - - LE PARLEMENT SUGGÈRE D'INSCRIRE LE SPORT DANS LE TRAITÉ - Hyperlien
- Intégral - 24/01/1997 - E-3510/1996 - AVANT-PROJET DE REPONSE REVISE A LA QUESTION ECRITE n° 3510/96 de M. TAMINO et autres du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Application de la législation de l'Union européenne en matière de sécurité sur le lieu de travail au sport professionnel (affaire "Bosman") - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1997 - SP(97)103 - Question écrite n° E-3511/96 posée par TAMINO ET AUTRES sur LIBRE CIRCULATION DES SPORTIFS PROFESSIONNELS - CAS BOSMAN - Hyperlien
- Intégral - 26/08/1996 - SR(96)84 - COMITÉ DES RÉGIONS - DIFFUSION DES AVIS Avis sur l'interaction entre l'éducation des jeunes et le sport" - "Proposition de mesures au niveau de l'Union, visant à renforcer les effets positifs de la pratique du sport ou d'activités sportives en Europe" - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1996 - CdR235/96 - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS du Comité des régions sur "L'interaction entre l'éducation des jeunes et le sport" "Proposition de mesures au niveau de l'Union, visant à renforcer les effets positifs de la pratique du sport ou d'activités sportives en Europe" 13ème session plénière, tenue à Bruxelles, au Parlement européen les 12/06/1996 et 13/06/1996 Séance du 13/06/1996 Point 15 de l'ordre du jour - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1996 - E-0682/1996 - QUESTION ÉCRITE E-0682/96 posée par Thomas Megahy (PSE) au Conseil - (18/03/1996) - Traitement réservé à des supporters du football britannique dans les autres États membres - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1996 - E-371/1996 - QUESTION ÉCRITE P-371/96 posée par Milan Linzer (PPE) à la Commission, (09/02/1996) - (96/C 173/94) -Nouvelles initiatives de la Commission après l'arrêt "Bosman" - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1996 - E-402/1996 - QUESTION ECRITE E-402/96 posée par Philippe Monfils (ELDR) à la Commission (22 février 1996) (96/C 173/106) - Aides d'État au football - Hyperlien
- Intégral - 15/04/1996 - E-3647/1995 - QUESTION ECRITE E-3647/95 posée par Cristiana Muscardini (NI) et Amedeo Amadeo (NI) à la Commission (12 janvier 1996) (96/C 109/115) - Conséquences de l'arrêt Bosman - Hyperlien
- Intégral - 12/04/1996 - P-0647/1996 - QUESTION ÉCRITE P-0647/96 posée par Francis Decourrière (PPE) à la Commission, (08/03/1996) - Arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes - Affaire Bosman C-415/93 en date du 15/12/1995 - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1996 - E-259/1996 - QUESTION ÉCRITE E-259/96 posée par Luigi Moretti (ELDR) à la Commission, (09/02/1996) - (96/C 173/74) - Programme de la Commission européenne en faveur du sport - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1996 - E-2171/1995 - QUESTION ÉCRITE E-2171/95 posée par Marianne Thyssen (PPE) à la Commission, (28/07/1995) - (96/C 79/09) Politique des sports - Hyperlien
- Intégral - 01/02/1996 - SEC(96)212 - CONSEQUENCES DE L'ARRET BOSMAN - (AFFAIRE C 415/93 DE LA COUR DE JUSTICE° - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1990 - - LA COMMUNAUTE ET LES JEUX OLYMPIQUE DE 1992 - Rapport sur les développements depuis 03/1989 - Hyperlien

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