87_04bis - Education-Culture - Mois européenn de la culture
87_04bis - Education-Culture - Mois européenn de la culture
Documents from 14 May 1990 to 13 November 1996
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 13/11/1996 - 11557/96 - Copie de la letter signee par Anna Sendova, directrice du department de la Cooperation culturelle international de la Bulgarie au Secrétariat g'néral du Conseil - Mois culturel européen 1999 - Candidature de la ville de Plovdiv - Hyperlien
- Extrait - 21/11/1995 - SI(95)1191 - Ville européenne de la culture: candidatures pour l'an 2000 - in COMPTE RENDU DE LA 1884ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE "CULTURE / AUDIOVISUEL" Bruxelles, le 20/11/1995 - Hyperlien
- Extrait - 15/09/1994 - 7897/94 - Ville européenne de la culture et mois culturel européen (doc. 7268/94 CULTURE 31) - in PROJET de PROCES - VERBAL de la 1770ème session du Conseil (Culture) tenue à Luxembourg, le 17/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1994 - 7268/94 - Ville européenne de la culture en l'an 2000 et Mois culturel européen - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1994 - 7013/94ADD1 - ADDENDUM AUX RESULTATS DES TRAVAUX de Comité des Affaires culturelles en date du 11/05/1994 Ville européenne de la culture et Mois culturel européen - Hyperlien
- Intégral - 25/05/1994 - 7013/94 - Ville européenne de la culture et Mois culturel européen - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1994 - 5308/94 - Ville européenne de la Culture et mois culturel européen - Etat de la situation - Hyperlien
- Extrait - 03/03/1994 - 5081/94 - Mois culturel européen - in RESULTAT DES TRAVAUX du Comité des Affaires culturelles en date du 17/02/1994 - Hyperlien
- Extrait - 16/11/1993 - 9846/93 - Ville européenne de la Culture et Mois culturel européen - in Projet de PROCES-VERBAL de la 1697ème session du Conseil (Affaires culturelles) tenue à Bruxelles, le 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1993 - SI(93)974/2 - Mois culturel européen - in COMPTE RENDU de la 1697ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE" - Bruxelles, le 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1993 - 9621/93(Presse177) - 1697ème session du Conseil AFFAIRES CULTURELLES - Bruxelles, le 05/11/1993 - VILLE EUROPEENNE DE LA CULTURE ET MOIS CULTUREL EUROPEEN - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1993 - SI(93)974 - Mois culturel européen - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1697ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE" Bruxelles, le 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1993 - SI(93)883 - 1583ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 21/10/1993 * Préparation de la session du Conseil "Affaires culturelles" du 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1993 - 9386/93 - Mois culturel européen - Hyperlien
- Extrait - 16/09/1993 - 8597/93 - Mois culturel européen - in RESULTATS DES TRAVAUX du Comité des Affaires culturelles en date du 10/09/1993 - Hyperlien
- Extrait - 29/06/1993 - 7540/93 - Mois culturel européen - in RESULTATS DES TRAVAUX du Comité des Affaires culturelles en date du 15/06/1993 - Hyperlien
- Extrait - 04/06/1993 - 6656/93 - Mois culturel européen 1995 - docs 9897/92 CULTURE 119 - 5759/9 3 CULTURE 2 - in Projet de PROCES-VERBAL de la 1661ème session du Conseil et des Ministres de la Culture réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 17/05/1993 - Hyperlien
- Extrait - 18/05/1993 - SI(93)422 - Mois culturel européen - in Compte rendu succinct de la session du Conseil et des Ministres de la Culture (Bruxelles, le 17/05/1993) - Hyperlien
- Extrait - 10/05/1993 - SI(93)378 - Mois culturel - in 1564ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère partie) - 06/05/1993 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres de la Culture (Bruxelles, le 10/05/1993) - Hyperlien
- Extrait - 19/02/1993 - 4671/93 - Mois culturel européen en 1995 - in RESULTATS DES TRAVAUX du Comité des Affaires culturelles en date du 05/02/1993 - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1992 - 9482/92 - Procédure de désignation des villes européennes de la culture - projet de conclusions - Mois culture européen - Hyperlien
- Extrait - 20/05/1992 - SI(92)383 - Mois culturel européen - in COMPTE RENDU de la 1575ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE" - Bruxelles, le 18/05/1992 - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1992 - 6276/92 - Villes européennes de la culture après 1996 ; mois culturel européen - Projet de conclusions - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1991 - SI(91)426/2 - Mois européen de la culture - in Compte rendu de la 1495ème session du Conseil et des Ministres de la CULTURE réunis au sein du Conseil - Luxembourg, le 07/06/1991 - Hyperlien
- Extrait - 02/05/1991 - 5787/91 - Mois culturel européen - in RESULTATS DES TRAVAUX du Comité des Affaires culturelles en date des 11/04/1991 et 12/04/1991 - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1991 - - Mois culturel européen - Hyperlien
- Extrait - 22/01/1991 - 4152/91 - Mois culturel européen - RESULTATS DES TRAVAUX du Comité des affaires culturelles en date du 14/01/1991 - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1990 - SEC(90)2398 - CONSEIL CULTURE DU 19/11/1990 - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1990 - BIO(90)358 - CONSEIL CULTURE DU 19/11/1990 - Hyperlien
- Extrait - 14/05/1990 - SI(90)338 - Mois culturel européen - in 1430ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints, Bruxelles, le 10/05/1990 - Préparation du Conseil "Culture" du 18/05/1990 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne. En effet, la collection DORIE (format papier) déposée aux Archives historiques de l’Union européenne à Florence n’est pas consultable.
En revanche, la base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire aux utilisateurs externes intéressés par les questions institutionnelles, essentiellement les étudiants et les chercheurs universitaires, les journalistes ou les groupes de pression et "think tanks".
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accés à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur à savoir, articles de presse ou académiques (journaux et revues), chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement (bases de données externes), publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont en principe publics, en vertu de la Décision (UE/Euratom) 2015/44 Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics (certains ayant pourtant plus de 30 ans) peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas veuillez adresser une demande de consultation au service de la Commission qui se chargera d'examnier votre requête et de l'éventuelle autorisation à la consultation, à l'adresse suivante: SG-DOC-INSTITUTIONNELLE@ec.europa.eu
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.