- Extrait - ** - ** - ** - - "Ville européenne de la culture" - in exposé des motifs - Hyperlien
- Intégral - 26/04/2004 - SEC(2004)521 - Capitale européenne de culture 2007 - désignation - Hyperlien
- Intégral - 20/04/2004 - SEC(2004)464 - Capitale européenne de la culture 2008 - désignation - Hyperlien
- Intégral - 06/05/2003 - 2000/399/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 06/05/2003 concernant la désignation de la capitale européenne de la culture 2006 - Hyperlien
- Intégral - 07/05/2002 - - DÉCISION DU CONSEIL du 07/05/2002 concernant la désignation de la capitale européenne de la culture 2005 - Hyperlien
- Intégral - 09/04/2002 - 7560/02 - Décision du Conseil concernant la désignation de la Capitale européenne de la culture 2005 - Hyperlien
- Intégral - 28/03/2002 - 6287/02 - Projet de décision du Conseil concernant la désignation de la Capitale européenne de la culture 2005 - Hyperlien
- Intégral - 26/02/2002 - SEC(2002)223 - Capital européenne de la culture 2005 - Cork - Hyperlien
- Intégral - 23/02/2001 - E-0251/2001 - Question écrite n° E-0251/01 posée par Mme LULLING sur CAPITALE EUROPEENNE ; REGLES DE FIXATION DES SIEGES DES ORGANES ET AGENCES DE L'U.E. - Hyperlien
- Extrait - 23/11/2000 - 13437/00(Presse442) - CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE : DESIGNATION DU JURY - Hyperlien
- Intégral - 16/02/2000 - SEC(2000)283 - LES VILLES EUROPEENNES DE LA CULTURE EN L'AN 2000 - Hyperlien
- Intégral - 17/12/1999 - - DÉCISION DU CONSEIL du 17/12/1999 relative à la désignation des membres du jury par le Conseil dans le cadre de l'action communautaire "Capitale européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1999 - 14017/99 - Décision du Conseil relative à la désignation des membres du jury par le Conseil dans le cadre de l'action communautaire "Capitale européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 07/09/1999 - 9808/99 - Décision du Conseil relative à la désignation des membres du jury par le Conseil dans le cadre de l'action communautaire "Capitale européenne de la culture" - Hyperlien
- Extrait - 29/07/1999 - 9630/99 - PROJET de PROCES-VERBAL de la 2195ème session du Conseil (CULTURE/AUDIOVISUEL) tenue à Luxembourg le 28/06/1999 - Hyperlien
- Intégral - 21/06/1999 - 9350/99 - Projet de décision du Conseil relative à la désignation des membres du jury par le Conseil dans le cadre de l'action communautaire "Capitale européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1999 - 13328/1/98REV1 - POSITION COMMUNE (CE) N° /99 ARRETEE PAR LE CONSEIL EN VUE DE L'ADOPTION DE LA DECISION N° /99/CE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL ETABLISSANT UN INSTRUMENT UNIQUE DE FINANCEMENT ET DE PROGRAMMATION POUR LA COOPERATION CULTURELLE (PROGRAMME "CULTURE 2000") - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1999 - 8602/99 - Projet de Décision du Conseil relative à la désignation des membres du jury par le Conseil dans le cadre de l'action communautaire "Capitale européenne de la Culture" - Hyperlien
- Intégral - 25/05/1999 - 1419/1999/CE - DÉCISION 1419/1999/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 25/05/1999 instituant une action communautaire en faveur de la manifestation "Capitale européenne de la culture" pour les années 2005 à 2019 - Hyperlien
- Intégral - 17/05/1999 - 8177/99ADD1 - ADDENDUM au PROJET de PROCES-VERBAL de la 2175ème session du Conseil (Questions économiques et financières) tenue à Bruxelles, le 10/05/1999 - Hyperlien
- Intégral - 21/04/1999 - 97/0290(COD) - DECISION N° 99/CE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL INSTITUANT UNE ACTION COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE LA MANIFESTATION "CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE" POUR LES ANNEES 2005 à 2019 - Hyperlien
- Intégral - 15/04/1999 - COM(1999)154final - AVIS DE LA COMMISSION conformément à l'article 189 B, paragraphe 2, alinéa d) du traité CE, sur l'amendement du Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL ETABLISSANT UNE INITIATIVE COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE LA MANIFESTATION "CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE" - Hyperlien
- Extrait - 14/04/1999 - - «Capitale européenne de la culture» 2005-2019 ***II (débat) - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1999 - SI(1999)247 - 1825ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 24/03/1999 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 16/03/1999 - 5524/98 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation "Capitale européenne de la Culture" pour les années 2005 à 2019 - Résultats de la 2ème lecture du Parlement européen (Strasbourg, 08/03/1999 - 12/03/1999 - Hyperlien
- Intégral - 09/03/1999 - 6576/99 - CONTRIBUTION DU SERVICE JURIDIQUE DU CONSEIL AUX TRAVAUX DU COREPER I du 26/02/1999 Décision du Parlement européen et du Conseil instituant, une action communautaire en faveur de la manifestation "Capitale européenne de la culture" pour les années 2005 à 2019 - Désignation de la ville - doc. SN 1921/99 - Hyperlien
- Intégral - 11/02/1999 - SI(1999)114 - 1819ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 10/02/1999 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'établissement d'une initiative communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 15/09/1998 - SEC(1998)1533final - Communication de la Commission au PE conformément à l'article 189 B, paragraphe 2, 2ème alinéa du traité CE - Position commune du Conseil sur : Initiative communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la Culture" - Hyperlien
- Intégral - 27/08/1998 - 9268/1/98REV1ADD1COR1 - CORRIGENDUM - POSITION COMMUNE (CE) N° /98 ARRETEE PAR LE CONSEIL LE 20/07/1998 EN VUE DE L'ADOPTION DE LA DECISION N° /98/CE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL INSTITUANT UNE ACTION COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE LA MANIFESTATION "CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE" POUR LES ANNEES 2005 A 2019 PROJET D'EXPOSE DES MOTIFS DU CONSEIL 1er page, 2ème ligne dans le titre : Il faut lire "...arrêtée par le Conseil le 24/07/1998 ..."Page 2, sous point 1.5 : Il faut lire : "Le 24/07/1998, le Conseil ..." - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1998 - 9268/1/98REV1 - POSITION COMMUNE (CE) N° /98 ARRETEE PAR LE CONSEIL LE 24/07/1998 EN VUE DE L'ADOPTION DE LA DECISION N° /98/CE DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL INSTITUANT UNE ACTION COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE LA MANIFESTATION "CAPITALE EUROPEENNE DE LA CULTURE" POUR LES ANNEES 2005 A 2019 - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1998 - - POSITION COMMUNE (CE) N° 47/98 arrêtée par le Conseil le 24/07/1998 en vue de l'adoption de la décision n° /98/CE du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation "Capitale européenne de la culture" pour les années 2005 à 2019 - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1998 - - Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'établissement d'une action communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1998 - 9494/98 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-1017/98 posée par Rolf BEREND du Groupe "Affaires générales" au Comité des Représentants permanents / Conseil - Soutien à l'action "Weimar, ville européenne de la culture 1999" - Hyperlien
- Intégral - 28/05/1998 - 8538/1/98REV1 - DECISION DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES RESPONSABLES DES AFFAIRES CULTURELLES, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL, du 28/05/1998 sur la désignation des villes de la culture pour les années 2001 à 2004 - Hyperlien
- Extrait - 28/05/1998 - 8854/98(Presse168) - "VILLE EUROPEENNE DE LA CULTURE" - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1998 - COM(1998)350final - Proposition modifiée de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'établissement d'une action communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la Culture" - Hyperlien
- Intégral - 20/05/1998 - SI(98)472 - 1787ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 20/05/1998 - Préparation du Conseil "Culture/audio-visuel" du 28/05/1998 Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 14/04/1998 - SI(98)298 - 1782ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie), Bruxelles, le 08/04/1998 (restreinte) : Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant une initiative communautaire en faveur de la manifestation : "Ville européennes de la Culture" (COM (97) 549 final - COD 97/0290) - Hyperlien
- Extrait - 25/03/1998 - PV(1998)1379 - Ville européenne de la culture - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/03/1998 - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1998 - 6761/98 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Extrait - 26/11/1997 - PV(97)1364 - Déroulement du Conseil "Culture"(24/11/1997) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 26/11/1997 - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1997 - SI(97)936 - La ville de la culture pour 2001 - in COMPTE-RENDU DE LA 2048ème SESSION DU CONSEIL "CULTURE - AUDIOVISUEL" - Bruxelles, le 24/11/1997 - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1997 - 12342/97 - Désignation de la "Ville européenne de la Culture" pour 2001 - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1997 - 12166/97 - Ville européenne de la Culture, 2001 - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1997 - COM(97)549final - Proposition de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL concernant l'établissement d'une initiative communautaire en faveur de la manifestation - "Ville européenne de la Culture" - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1997 - - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'établissement d'une initiative communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1997 - - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil concernant l'établissement d'une initiative communautaire en faveur de la manifestation "Ville européenne de la Culture" - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1997 - COM(97)549/2 - Ville européenne de la culture - initiative communautaire - Hyperlien
- Intégral - 10/10/1997 - 11183/97 - Ville européenne de la Culture - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1997 - 11277/97 - Copie de lettre de C. Trautmann, ministre de la Culture et de la Communication français à E. Hennicot-Schoepges, Présidente du Conseil - Ville européenne de la culture - candidature de Lille pour l'année 2001 - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1996 - 12882/96 - Traduction de letter de R. Scholten, minister fédéral des sciences, des transports et des arts, Autriche à J. Trumpf, SG du Consil - Ville européenne de la culture - Candidature de la ville de Graz pour l'année 2003 - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1996 - E-2603/1996 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 2603/96 de M. VARELA SUANZES-CARPEGNA du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Capitale culturelle européenne de l'an 2000 - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1996 - E-2195/1996 - Question écrite n° E-2195/96 posée par SCHNEILLHARDT sur WEIMAR - VILLE EUROPEENNE DE LA CULTURE EN 1999 - Hyperlien
- Intégral - 25/03/1996 - - Ville européenne de la Culture 2000 - Hyperlien
- Extrait - 21/11/1995 - SI(95)1191 - Ville européenne de la culture et mois culturel européen - in COMPTE RENDU DE LA 1884ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE "CULTURE / AUDIOVISUEL", Bruxelles, le 20/11/1995 - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1995 - 11648/95 - Ville européenne de la Culture - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1995 - 11757/95 - Ville européenne de la culture - Hyperlien
- Intégral - 15/11/1995 - 11647/95 - Mois culturel européen - Hyperlien
- Extrait - 27/09/1995 - 8336/1/95REV1 - Candidature de Helsinki pour "Ville européenne de la culture en l'an 2000" -in PROJET REVISE de PROCES-VERBAL de la 1860ème session du Conseil (Audiovisuel / Culture) tenue à Luxembourg, le 21/06/1995 - Hyperlien
- Intégral - 06/07/1995 - 8828/95 - Copie de lettre de Ph. de Schoutheete de Tervarent, Représentant de Belgique à M. Douste-Blazy, Président du Conseil - Candidature de Bruxelles comme Ville européenne de la culture en l'an 2000 - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1995 - 8428/95 - POSITION COMMUNE (CE) N° /95 ARRETEE PAR LE CONSEIL EN VUE DE L'ADOPTION DE LA DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL ETABLISSANT UN PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ACTIVITES ARTISTIQUES ET CULTURELLES DE DIMENSION EUROPEENNE (KALEIDOSCOPE) - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1995 - 8675/95 - Copy of the letter from C. Andersson, Minister of Culture of Finland, to M. Douste-Blazy, President of the Council - Candidature of Helsinki for European City of Culture in 2000 - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1995 - 8618/95 - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne KALEIDOSCOPE - projet de position commune - Hyperlien
- Intégral - 26/06/1995 - 8467/95 - Copie de lettre de A. Lautenberg, chef de mission Suisse à J. Trumpf, SG du Conseil - Ville européenne de la culture en l'an 2001 - Hyperlien
- Extrait - 23/11/1994 - 10742/94 - Ville européenne de la culture 2001 - in PROJET DE PROCES-VERBAL de la 1799ème session du Conseil (Culture) tenue à Bruxelles, le 10/11/1994 - Hyperlien
- Extrait - 15/09/1994 - 7897/94 - Ville européenne de la culture et mois culturel européen - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1770ème session du Conseil (Culture) tenue à Luxembourg, le 17/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 18/07/1994 - SI(94)720 - COMPTE RENDU DE LA REUNION INFORMELLE DES MINISTRES DE LA CULTURE (WÜRZBURG, LES 15/07/1994 ET 16/07/1994) - Hyperlien
- Intégral - 17/06/1994 - 7734/94(Presse122) - 1770ème session du Conseil, CULTURE - Luxembourg, le 17/06/1994 - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1994 - 7268/94 - Ville européenne de la culture en l'an 2000 et Mois culturel européen - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1994 - 7013/94ADD1 - ADDENDUM AUX RESULTATS DES TRAVAUX de Comité des Affaires culturelles en date du 11/05/1994 Ville européenne de la culture et Mois culturel européen - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1993 - SI(93)974/2 - Ville européenne de la Culture - in COMPTE RENDU de la 1697ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE", Bruxelles, le 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1993 - BIO(93)259 - Conseil Culture du 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1993 - 9621/93(Presse177) - Ville européenne de la culture et mois culturel européen - in 1697ème session du Conseil, AFFAIRES CULTURELLES, Bruxelles, le 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1993 - SI(93)974 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1697ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE", Bruxelles, le 05/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 18/10/1993 - 9385/93 - Ville européenne de la Culture - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1993 - SP(93)3124 - Sarajevo capital multiculturelle de l'Europe - in PARLEMENT EUROPEEN, Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des medias - Compte rendu sommaire, reunion des 6-7 et 8 octobre 1993 - Hyperlien
- Extrait - 06/10/1993 - 8969/93 - Dossiers concernant les candidatures pour la Ville européenne de la culture - in RESULTATS DES TRAVAUX du Comité des Affaires culturelles en date du 29/09/1993 - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1993 - SI(93)762/2 - COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA REUNION INFORMELLE DES MINISTRES DE LA CULTURE (Anvers, Belgique) 19/09/1993 et 20/09/1993 - Hyperlien
- Extrait - 16/09/1993 - 8597/93 - Ville européenne de la culture - in RESULTATS DES TRAVAUX du Comité des Affaires culturelles en date du 10/09/1993 - Hyperlien
- Intégral - 16/07/1993 - 8014/93 - Copie de letter de I. Susova, pour l'ambassade de la République tchèque au SG du Conseil - Ville européenne de la Culture - Candidature de Prague pour 1998 - Hyperlien
- Intégral - 07/07/1993 - 7734/93 - Lettre de M. Felicori de la municipalité de Bologne au SG du Conseil - Ville européenne de la culture 1998 (ou 1999) - désignation de Bologne - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1993 - 7698/93 - COPIE DE LETTRE de F. Hurtut de la Représentation Permanente de la France auprès des Communautés européenne au SG du Conseil en date du 30/06/1993 - Hyperlien
- Extrait - 04/06/1993 - 6656/93 - Ville européenne de la culture - in Projet de PROCES-VERBAL de la 1661ème session du Conseil et des Ministres de la Culture réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 17/05/1993 - Hyperlien
- Extrait - 18/05/1993 - SI(93)422 - Divers, Sarajevo, capital culturelle - in Compte rendu succinct de la session du Conseil et des Ministres de la Culture (Bruxelles, le 17/05/1993) - Hyperlien
- Intégral - 27/11/1992 - 10457/92 - Procédure de désignation des villes européennes de la culture - Conclusions - Hyperlien
- Extrait - 13/11/1992 - SI(92)898 - Villes européennes de la culture - in COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1615ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE" Bruxelles, le 12/11/1992 - Hyperlien
- Extrait - 12/11/1992 - 9923/92(Presse204) - Procédure de designation des villes européennes de la culture - in 1615ème session du Conseil, AFFAIRES CULTURELLES Bruxelles, le 12/11/1992 - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1992 - 7659/92 - Traduction d'une lettre de la mission de la République tchèque et slovaque au SG du Conseil - Candidature de la ville de Prague à la désignation comme ville européenne de la Culture pour 1998 ou 1999 - Hyperlien
- Extrait - 20/05/1992 - SI(92)383 - Villes européennes de la Culture après 1996 - in COMPTE RENDU de la 1575ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE", Bruxelles, le 18/05/1992 - Hyperlien
- Intégral - 19/05/1992 - - (EU) CE/CULTURE : LE CONSEIL A REALISE QUELQUES AVANCEES SUR LA CIRCULATION ET EXPORTATION DES BIENS CULTURELS - DEBAT SUR LE PLAN D'ACTION POUR L'INTRODUCTION DE LA TVHD - Hyperlien
- Extrait - 18/05/1992 - 6540/92 - Villes européennes de la culture - in 1576ème session du Conseil - AFFAIRES CULTURELLES - Bruxelles, le 18/05/1992 - Hyperlien
- Extrait - 11/05/1992 - 6566/90 - Choix futures de la "ville européenne de la Culture "COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS - PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1430ème réunion du COMITE DES REPRESENTANTS PERMANENTS tenue à Bruxelles, les 10/05/1990 et 11/05/1990 - Hyperlien
- Extrait - 15/04/1992 - COM(92)149/2 - La ville européenne de la culture - in NOUVELLES ORIENTATIONS CULTURELLES POUR L'ACTION DE LA COMMUNAUTE DANS LE DOMAINE CULTUREL - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1991 - SI(91)426/2 - Ville européenne de la culture et mois culturel européen - in Compte rendu de la 1495ème session du Conseil et des Ministres de la CULTURE réunis au sein du Conseil Luxembourg, le 07/06/1991 - Hyperlien
- Extrait - 07/06/1991 - 6575/84(Presse84) - Ville européenne de la culture et mois culturel européen - in 1495ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil Luxembourg, le 07/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1990 - A3-296/90 - RESOLUTION sur les villes européennes de la culture - Hyperlien
- Intégral - 05/11/1990 - 9447/90 - Note de la Mission de l'Autriche auprès des Communautés européennes - "Ville européenne de la culture" et mois culturel européen - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1990 - PE144.141 - PROJET DE RAPPORT sur les villes européennes de la culture - Rapporteur: P. Rawlings - Hyperlien
- Extrait - 22/05/1990 - SI(90)395 - COMPTE RENDU 1403ème session du Conseil des Communautés Européennes, "CULTURE" - (Bruxelles, le 18/05/1990) - Hyperlien
- Extrait - 18/05/1990 - 6516/90(presse67) - Choix future de la "ville européenne de la culture" et manifestation spéciale du "mois culturel européen" - in 1403ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil Bruxelles, le 18/05/1990 - Hyperlien
- Extrait - 01/02/1990 - - Villes européennes de la culture - in MANUAL FOR OFFICES - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1990 - 4132/90 - Ville européenne de la culture - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1989 - H-462/1989 - Question n° 29, de M. De Rossa (H-462/89) - Capitale culturelle de l'Europe - Hyperlien
- Extrait - 02/06/1989 - 6635/89 - Divers: la ville européenne de la culture - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1320ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 18/05/1989 - Hyperlien
- Intégral - 19/05/1989 - SI(89)390 - Compte rendu succinct de la session du Conseil "Culture", (Bruxelles, 18/05/1989) - Hyperlien
- Extrait - 18/05/1989 - 6612/89(Presse84) - Villes européennes de la culture - in 1320ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles Bruxelles, le 18/05/1989 - Hyperlien
- Extrait - 02/02/1989 - 4489/89 - Divers : ville européenne de la culture 1995 - in Compte-rendu comité des Affaires culturelles 27/01/1989 - Hyperlien
- Intégral - 30/08/1988 - 7393/88 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 832/88 de M. CALVO ORTEGA le 04/08/1988 du Secrétariat général au groupe "Affaires générales" - La capitale européenne de la culture en 1992 - Hyperlien
- Intégral - 30/05/1988 - SI(88)361 - Villes européennes de la culture - in Résultats sommaires de la session du Conseil "Culture", (Bruxelles, 27/05/1988) - Hyperlien
- Extrait - 27/05/1988 - 6518/88(Presse72) - Villes européennes de la culture - in 1242ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles, Bruxelles, le 27/05/1988 - Hyperlien
- Extrait - 08/12/1986 - 10332/86 - Ville européenne de la culture - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1117ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 13/11/1986 - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1986 - 10483/86(Presse173) - Ville européenne de la culture - in 1117ème session du Conseil et des ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil Bruxelles, le 13/11/1986 - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1986 - IP(86)316 - CONFERENCE SUR LA COMMUNAUTE ET LA CULTURE A FLORENCE - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1986 - IP(86)317 - "FLORENCE, VILLE EUROPEENNE DE LA CULTURE POUR 1986" - Hyperlien
- Extrait - 20/01/1986 - 11607/85 - Athènes Ville européenne de la culture - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1057ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 20/12/1985 - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1985 - 10483/86(Presse173) - Ville européenne de la culture - in 1057ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil, Bruxelles, le 20/12/1985 - Hyperlien
- Intégral - 13/06/1985 - - RÉSOLUTION des ministres responsables des affaires culturelles, réunis au sein du Conseil, du 13/06/1985 relative à l'organisation annuelle de la "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1985 - 7081/85 - RESOLUTION DES MINISTRES RESPONSABLES DES AFFAIRES CULTURELLES, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL relative à l'organisation annuelle de la "Ville européenne de la culture" - Hyperlien
- Extrait - 29/05/1985 - SI(85)339 - Ville européenne de la culture - in COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA 1008ème SESSION DU CONSEIL ET DES MINISTRES DES AFFAIRES CULTURELLES REUNIS AU SEIN DU CONSEIL, Bruxelles, le 28/05/1985 - Hyperlien
- Extrait - 28/05/1985 - 6924/85(Presse80) - Ville européenne de la culture - in 1008ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil Bruxelles, le 28/05/1985 - Hyperlien
- Intégral - 20/05/1985 - 6579/85 - Ville européenne de la Culture - projet de résolution des Ministres responsables des affaires culturelles des Etats membres - Hyperlien
- Extrait - 18/01/1985 - 10673/1/84REV1 - Ville européenne de la culture - in PROJET de PROCES VERBAL de la 968ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 22/11/1984 - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1984 - 10736/84(Presse194) - Renforcement de la cooperation culturelle européenne - in 968ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil Bruxelles, le 22/11/1984 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1984 - SI(84)661/2 - 957ème session du Conseil "Affaires Générales" : 22/10/1984 - 23/10/1984 - Hyperlien