- Intégral - 20/10/2005 - MEMO/05/387 - Adoption d'une Convention sur la Diversité culturelle à l'UNESCO - Hyperlien
- Intégral - 14/02/2000 - 508/2000 - DÉCISION N° 508/2000 CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 14/02/2000 établissant le programme "Culture 2000" - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1999 - COM(1999)629final - AVIS DE LA COMMISSION conformément à l'article 251, paragraphe 2, alinéa c) du traité CE, sur les amendements du Parlement européen à la position commune du Conseil concernant la proposition de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL Concernant l'ETABLISSEMENT D'UN INSTRUMENT UNIQUE DE FINANCEMENT ET DE PROGRAMMATION POUR LA POLITIQUE CULTURELLE (PROGRAMME "CULTURE 2000") PORTANT MODIFICATION A LA PROPOSITION DE LA COMMISSION conformément à l'article 250, paragraphe 2 du traité CE - Hyperlien
- Intégral - 12/11/1999 - SI(1999)978 - 1852ème réunion du Comité des Représentants Permanents (1ère Partie) Bruxelles, le 10/11/1999 = Décision du Parlement européen et du Conseil établissant un instrument unique de financement et de programmation pour la coopération culturelle "Programme Culture 2000" Référence : COM(98)266 et COM (98)673 Base juridique : Article 151 (unanimité du Conseil et codécision) Avis du PE : 28/10/1999 (2ème lecture) - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1999 - - (EU) PE/CULTURE : LA COMMISSION COMPETENTE DU PE DEMANDE UN BUDGET DE 250 MILLIONS D'EUROS POUR LE PROGRAMME CULTURE 2000 - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1999 - 11451/99 - Résolution du Conseil relative à l'intégration de l'histoire dans les activités culturelles de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 28/05/1998 - 98/C211/08 - COMMISSION - Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un instrument unique de financement et de programmation pour la coopération culturelle - (programme "Culture 2000") (98/C 211/08) - Hyperlien
- Intégral - 06/05/1998 - COM(1998)266final - 1ER PROGRAMME-CADRE DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE EN FAVEUR DE LA CULTURE (2000-2004) - Proposition de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL établissant un instrument unique de financement et de programmation pour la coopération culturelle (programme "Culture 2000") - Hyperlien
- Intégral - 28/07/1997 - SEC(97)1567 - Culture - prise en compte dans les politiques de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1997 - 9069/97 - L'avenir de l'action culturelle en Europe - Projet de décision du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 30/05/1997 - 8612/97 - Note de la délégation italienne au Conseil "Culture" - L'avenir de l'action culturelle de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 16/05/1997 - 8179/97 - Note de la Présidence au Comité des Affaires Culturelles - Résolution du Conseil portant sur l'avenir de la coopération culturelle dans le contexte européen - Hyperlien
- Intégral - 25/02/1997 - SR(97)30 - AVIS du Comité des régions du 16/01/1997 sur le "1er rapport sur la prise en compte des aspects culturels dans l'action de la Communauté européenne" COM(96) 160 final - Hyperlien
- Intégral - 21/01/1997 - A4-0410/96/PartieB - RAPPORT sur le 1er rapport sur la prise en compte des aspects culturels dans l'action de la Communauté européenne (COM (96) 0160 - C4-0249/96) - Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des médias - Rapporteur: José Antonio Escudero - Partie B - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1997 - 5053/97 - RESOLUTION DU CONSEIL sur l'intégration des aspects culturels dans les actions de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 30/10/1996 - 10680/96 - Intégration des aspects culturels dans les actions de la Communauté - Projet de résolution - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1996 - 10447/96 - Intégration des aspects culturels dans les actions de la Communauté - Projet de résolution - Hyperlien
- Extrait - 30/09/1996 - SI(96)889 - SEMINAIRE DES MINISTRES DE LA CULTURE ET DE L'AUDIOVISUEL GALWAY, LES 25/09/1996 ET 26/09/1996 - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1996 - 9049/96 - L'accès de tous les citoyens à la culture - Résolution du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 24/05/1996 - 7548/96 - L'accès de tous les citoyens à la culture - projet de résolution - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1996 - SEC(96)686 - Document de travail des services de la Commission relatif au rapport de la Commission sur la prise en compte des aspects culturels dans l'action de la Communauté européenne - Hyperlien
- Intégral - 19/04/1996 - 96/C114/12 - Soutien de l'Union européenne en faveur de la culture - Programme Kaléidoscope 1996 - Information et appel à candidatures (96/C 114/12) - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1995 - E-224/1995 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 224/95 de M. RAFFARIN du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Politique culturelle de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 14/03/1995 - H-0138/1995 - Rôle de l'Union dans le domaine culturel - in Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1994 - 10463/94 - Action de la Communauté européenne en faveur de la culture - Projet de conclusions - Hyperlien
- Intégral - 27/07/1994 - COM(94)356final - L'ACTION DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE EN FAVEUR DE LA CULTURE - Proposition de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL 94/0188(COD) établissant un programme de soutien aux activités artistiques et culturelles de dimension européenne KALEIDOSCOPE 2000 - Proposition de DECISION DU PARLEMENT EUROPEEN ET DU CONSEIL 94/0189(COD) concernant l'établissement d'un programme de soutien dans le domaine du livre et de la lecture ARIANE - Hyperlien
- Extrait - 27/07/1994 - PV(94)1212 - Action de la Communauté européenne en faveur de la culture - Programme Kaleidoscope 2000 - Programme Ariane (COM(94)356/2; SEC(94)1335) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 27/07/1994 - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1994 - E-3503/1993 - Question écrite n° E-3503/93 posée par M. OOSTLANDER sur CULTURE - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1994 - A3-0386/93 - Résolution sur la politique communautaire dans le domaine de la culture - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1993 - A3-0386/93 - RAPPORT de la commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des médias sur la politique communautaire dans le domaine de la culture - Rapporteur: Pedro Canavarro - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1993 - SP(93)3124 - La politique communautaire en matière de culture à la lumière du Traité sur l'Union européenne - Rapporteur: Canavarro (ARC/P) - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des medias - Compte rendu sommaire des réunions de 6-8/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1993 - IP(93)438 - SOUTIEN A DES ACTIONS DE COOPERATION CULTURELLE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1993 - E-3456/1992 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION N° 3456/92 DE M. ARBELOA MURU du Secrétariat général au Groupe "Affaires générales" - Nouveau cadre de la future action culturelle - Hyperlien
- Extrait - 09/12/1992 - 10046/92 - Lignes directrices d'une action culturelle de la communauté - Projet de conclusions - in PROJET de PROCES - VERBAL de la 1615ème session du Conseil et des Ministres de la Culture réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 12/11/1992 - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1992 - A3-0396/92 - RAPPORT de la commission de la culture, de la jeunesse, de l'éducation et des médias sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social sur les nouvelles perspectives pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel - Rapporteur: Roberto Barzanti (COM (92) 0149 final - C3-0208/92) - Hyperlien
- Extrait - 13/11/1992 - SI(92)898 - COMPTE RENDU SUCCINCT de la 1615ème session du CONSEIL ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE" Bruxelles, le 12/11/1992 - Lignes directrices d'une action culturelle de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1992 - MEMO62/92 - PREPARATION DU CONSEIL CULTURE DU 12/11/1992 - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1992 - 9468/92 - Lignes directrices d'une action culturelle de la Communauté - Projet de conclusions - Hyperlien
- Intégral - 02/10/1992 - PE201.819/B - PROJET DE RAPPORT sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au comité économique et social sur les nouvelles perspectives pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel (COM(92) 0149 déf - C3-0208/92) Partie B : EXPOSE DES MOTIFS - Rapporteur: Roberto Barzanti - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1992 - CES1019/92 - PROJET D'AVIS de la section des affaires sociales, familiales, de l'éducation et de la culture sur la "Communication de la Commission relative aux Nouvelles perspectives pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel" (Doc. COM(92) 149 final) - Hyperlien
- Intégral - 17/09/1992 - PE201.819/A - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE LA CULTURE, DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION ET DES MEDIAS - PROJET DE RAPPORT sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au comité économique et social sur les nouvelles perspectives pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel (COM (92) 0149 final - C3-0208/92) - Partie A : PROPOSITION DE RESOLUTION - Rapporteur: Roberto Barzanti - Hyperlien
- Intégral - 16/06/1992 - 6557/92 - Projet de PROCES-VERBAL de la 1576ème session du Conseil et des Ministres de la Culture réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 18/05/1992 - Hyperlien
- Extrait - 20/05/1992 - SI(92)383 - Nouvelles perspectives pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel - in COMPTE RENDU de la 1575ème session du CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET DES MINISTRES DE LA "CULTURE" Bruxelles, le 18/05/1992 - Hyperlien
- Extrait - 08/05/1992 - SI(92)345 - Communication sur les nouvelles orientations por l'action culturelle dans la Communauté européenne (COM(92)149) - in 1519ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - Bruxelles, les 04/05/1992 et 05/05/1992 - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1992 - P-25 - LES NOUVELLES PERSPECTIVES D'ACTION DE LA COMMUNAUTE DANS LE DOMAINE CULTUREL - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1992 - COM(92)149final - NOUVELLES PERSPECTIVES POUR L'ACTION DE LA COMMUNAUTE DANS LE DOMAINE CULTUREL - Hyperlien
- Extrait - 27/04/1992 - SEC(92)773 - Culture: Nouvelles orientations pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel (COM(92) 149/2 ; SEC (92) 738) - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 27/04/1992 - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1992 - SCE(92)738/2 - CULTURE : Nouvelles orientations pour l'action de la Communauté dans le domaine culturel (COM(92) 149/2 ; SEC (92) 738) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 23/04/1992 - Hyperlien
- Extrait - 15/11/1991 - SI(91)809 - Nouvelles orientations en matière d'action culturelle - in COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA 1534ème SESSION DU CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES "CULTURE" Bruxelles, le 14/11/1991 - Hyperlien
- Extrait - 14/11/1991 - 9321/91 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2014/91 DE M. ARBELOA MURU du Groupe des affaires générales en date du 15/11/1991 au Comité des Représentants permanents - Centres de culture européenne - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1991 - SEC(91)2121 - L'ACTION CULTURELLE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE NOUVELLES ORIENTATIONS ENVISAGEES (Document de travail des services de la Commission) - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1991 - SI(91)426/2 - Nouvelles actions prioritaires dans le domaine de la culture - in Compte rendu de la 1495ème session du Conseil et des Ministres de la CULTURE réunis au sein du Conseil Luxembourg, le 07/06/1991 - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1990 - SEC(90)2398 - CONSEIL CULTURE DU 19/11/1990 - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1989 - CES1372/89 - SUPPLEMENT D'AVIS du Comité économique et social sur "La relance de l'action culturelle dans la Communauté européenne" - Hyperlien
- Extrait - 10/11/1988 - 9283/88 - Relance de l'action culturelle (Programme MEDIA)- in Réunion du Comité des affaires culturelles (28/10/1988) - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1988 - SP(88)2695 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'information et des sports - Compte rendu sommaire de la réunon de 3-4/11/1988 - Hyperlien
- Intégral - 05/08/1988 - PE124.339 - PARLEMENT EUROPÉEN - COMMISSION DE LA JEUNESSE, DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION, DE L'INFORMATION ET DES SPORTS - PROJET DE RAPPORT sur la relance de l'action communautaire dans le secteur culturel - Rapporteur: Coimbra Martins - Hyperlien
- Extrait - 25/11/1987 - COM(87)PV897 - Relance de l'action culturelle dans la Communauté européenne (COM (87) 603) à COM(87)603/4 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 25/11/1987 - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1987 - - Relance de l'action culturelle dans la Communauté européenne (COM (87) 603) - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1987 - COM(87)603/2 - Relance de l'action culturelle dans la Communauté européenne (COM (87) 603) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 20/11/1987 - Hyperlien
- Intégral - 23/11/1987 - COM(87)603/3 - Relance de l'action culturelle dans la Communauté Européenne - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1987 - - Avant-projet de communication à la Commission sur la "Relance de l'action culturelle dans la Communauté" - Hyperlien
- Extrait - 07/08/1987 - SI(86)914 - Textes adoptés et propositions pendantes dans le domaine culturel - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1986 - SI(86)914 - 1117ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles (Bruxelles, 13/11/1986) - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1985 - 10938/85 - Mise en place d'itinéraires culturels transnationaux - Hyperlien
- Extrait - 18/09/1985 - - Extrait des principaux actes du Conseil relatifs aux mandats donnés à la Commission dans le domaine de l'éducation et de la formation professionnelle - Hyperlien
- Extrait - 05/06/1985 - 6902/85 - Itinéraires culturelles transnationaux (docs 6393/85, 6580/85) - in PROJET de PROCES - VERBAL de la 1008ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 28/05/1985 - Hyperlien
- Extrait - 18/01/1985 - 10673/1/84REV1 - Renforcement de la coopération culturelle européenne - in PROJET de PROCES - VERBAL de la 968ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Bruxelles, le 22/11/1984 - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1984 - 10736/84(Presse194) - Renforcement de la coopération culturelle européenne - in 968ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil Bruxelles, le 22/11/1984 - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1984 - 10736/84(Presse194) - 968ème session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil - Bruxelles, le 22/11/1984 - Hyperlien
- Extrait - 19/11/1984 - SI(84)758 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil (Bruxelles, 22/11/1984) - Hyperlien
- Intégral - 09/10/1984 - 9626/84 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil du 22/11/1984 - Hyperlien
- Intégral - 05/10/1984 - 9556/84 - Note de la délégation allemande - Contenu et organisation de la prochaine session des ministres responsable des affaires culturelles - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1984 - SI(84)474 - 1170th meeting of the Permanent Representatives Committee (Deputies) 10/07/1984 - Follow up to the meeting of the Council and the Ministers for Cultural Affairs meeting within the Council of 22/06/1984 [SI(84) 420] - Hyperlien
- Extrait - 04/07/1984 - 7965/84 - Mise en oeuvre de la déclaration solennelle sur l'Union éuropéenne - Coopération culturelle - in PROJET de PROCES VERBAL de la 939ème session du Conseil et des Ministres responsables des Affaires culturelles réunis au sein du Conseil tenue à Luxembourg, le 22/06/1984 - Hyperlien
- Intégral - 29/06/1984 - COM(84)OJ744 - SUIVI DU CONSEIL CULTURE - Hyperlien
- Extrait - 15/06/1984 - SI(84)388 - 1166ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 12/06/1984 - Préparation de la session du Conseil et des Ministres responsables des affaires culturelles réunis au sein du Conseil (Luxembourg, 22/06/1984) - Hyperlien
- Intégral - 04/06/1984 - 7605/84(Presse98) - 932ème session du Conseil et des Ministres de l'Education réunis au sein du Conseil - Luxembourg, le 04/06/1984 - Hyperlien
- Intégral - 07/05/1984 - 6297/84 - Note de la Représentation permanente de la République Fédérale d'Allemagne auprès des Communautés européennes en date du 13/04/1984 à M. Niels ERSBOLL, Secrétaire général du Conseil des Communautés européennes - Aide-mémoire relatif à la "Déclaration solennelle sur l'Union européenne - Coopération culturelle" - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1984 - SI(84)266 - 1159ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints 18/04/1984 - Préparation du Conseil "Culture" "Acte européen" et Communauté - Hyperlien
- Intégral - 14/04/1984 - - CULTURE : 9 ETATS MEMBRES SONT D'ACCORD - AVEC DES NUANCES DIFFERENTES - SUR UNE ACTION CEE, MAIS LE DANEMARK MAINTIENT SES RESERVES DE PRINCIPE - REUNION MINISTERIELLE POSSIBLE LE 03/05/1984 - Hyperlien
- Intégral - 13/04/1984 - SI(84)247 - 1158ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints 12/04/1984 - Conseil "Culture" - Hyperlien
- Intégral - 30/03/1984 - - Conseil "culture" du 03/04/1984 - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1984 - 4237/84 - Projet de réponse à la question orale n° O-123/83, avec débat, de Mme GAIOTTI DE BIASE "Réunion du Conseil des ministres de la Culture au cours du 1er semestre 1984" - Hyperlien
- Intégral - 20/12/1983 - O-123/1983 - QUESTION ORALE N° O-123/83 - AVEC DEBAT de Mme GAIOTTI DE BIASE (P.P.E. - Italienne) au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation de l'information et des sports en date du 19/12/1983 au Conseil des Communautés européennes Réunion du Conseil des Ministres de la culture au cours du 1er semestre 1984 - Hyperlien
- Extrait - 13/01/1983 - - ACTIVITES DANS LE DOMAINE DE LA CULTURE - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1982 - COM(82)590final - LE RENFORCEMENT DE L'ACTION COMMUNAUTAIRE DANS LE SECTEUR CULTUREL - Hyperlien
- Extrait - 02/12/1969 - - Communiqué final de la conférence (02/12/1969) - Hyperlien