Rapport sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1990
Rapport sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1990
Document date: [1991]
Identity Statement
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Content and Structure
Avant procédure contradictoire
1ère lecture en groupe d'audit (GA 112/91 et 112/91 corr. 1)
Procès-verbal de la réunion du groupe d'audit (GA 119/91 PV du 11.06.91)
1ère lecture en Cour (DEC 118/91)
Procès-verbal de la réunion de la Cour (DEC 125/91 final PV du 20.06.91)
Lettre du Président (projet de rapport) INF 101/91 du 04.07.91
Accusé de réception du 10.07.91
Réponses des Ecoles INF 154/91 du 28.10.91
Après procédure contradictoire
Lecture en Cour APC DEC 118/91
Procès-verbal de la réunion de la Cour DEC 167/91 final PV du 07.11.91
Rapport définitif INF 181/91 du 27.11.91 (FR- EN- DE- NL- IT-ES- PT- DA- GR)
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